Questions - réponses : Droit du code de la route

j ai etait arreter le 1 mai 2011 pou éxcé de vitesse par un motard j était étonner je lui est demander ci j avait fait une infraction il ma dit oui je suis dessendue de ma voiture rt lui et di ce n es pas dans l agglomération car j étais sur il ma dit c était sur...

Bonjour Je viens de recevoir mon pv.Pour le lieu il ne figure que la direction : de corbeil-essonnes vers saintry sur seine corbeil-essonnes 91100. est-ce suffisant. cordialement

Bonjour, J'ai eu un pv délivré par un opj (cause : dépassement sans visibilité suffisante), remis en main propre. En regardant de plus près, ce pv (carte de paiement)n'est pas signé par l'OPJ. Je souhaite contesté le pv. Je ne trouve pas de courrier ce référ...

je n'ai reçu que l'avis de poursuite,pas le pv initial,ni le PVM,de plus,j'étais en déplacement à Cannes du 09/09/10 au 12/09/10.L'excès de vitesses date du 10/09/10 à 22h14 à vaujours 93.Quel modèle de lettre doit-on utiliser pour une réclamation?Merci. Bien c...

J'étais tranquillement à l'arrêt au feu rouge lorsqu'un flash s'est déclenché inopinément derrière moi; a ma grande surprise, puisque, j'étais donc arrêtée. Je viens donc de recevoir un procès verbal de 135 euros. Quelle est la meilleure façon de contest...

Je souhaite contester un PV remis en main propre j'ai effectué un dépassement sans excès de vitesse les gendarmes à trois voitures derrière moi, sauf que la voie était libre devant quand une voiture arrivant en face à accélérer en me faisant des appels de phare...

bonjour , mon épouse à été controlée à 59 km h le 31.12.10 je reçoie un avis de contravention le 6.1.11 avec un formulaire de requete , comme c'est moi qui conduit le plus souvent ,et afin de ne pas me faire retirer des points , je remplie le formulaire (ca...

je voudrais contester un pv d'exces de vitesse abusif je suis rentrer chez moi et 20 mn apres des agent sont venus a mon domicile me verbaliser pour, a leur vue une vitesse excessive pres d'une demi heure avant comment faire merci de me repondre

Bonjour, Suite a un retrait de permis pour défaut de point je me suis fais choper avec une convocation au tribunal.. Audience avec reconnaissance préalable des faits.. Qu'es ce que je risque ?? Merci

Bonjour, En déposant mon enfant chez sa nourrice ce matin (10 minutes ), j'ai eu le bonheur de récupérer un PV de 35 euros car toutes les places étant prises, je me suis mise comme beaucoup de résidents de ces immeubles le long de la chaussée. Je viens de remarqu...