Auto, deux roues, bateaux

La rubrique Auto, deux roues, bateaux contient 39 formulaires cerfa

N° 11330-01 - Demande de délivrance d'un titre de conduite en mer des navires de plaisance à moteur par équivalence avec un titre de conduite étranger

N° 14681-01 - Demande inscription au permis mer/extension permis mer hauturier

N° 13621-08 - Demande de versement du bonus et du superbonus lorsque le vendeur ou le loueur ne pratique pas l'avance du montant de l'aide

N° 13749-03 - Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule neuf

N° 13750-03 - Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule

N° 13753-02 - Déclaration de perte ou vol de certificat d'immatriculation

N° 13754-02 - Déclaration de cession d'un véhicule

N° 13756-02 - Déclaration de retrait de la circulation d'un véhicule

N° 13853-01 - Déclaration d'acquisition, vente, cession ou destruction de certains engins motorisés non soumis à réception

N° 51236-07 - Notice d'information à l'attention des bénéficiaires potentiels du bonus et de la prime à la casse

N° 51291-01 - Notice explicative la déclaration de cession et la demande de certificat d'immatriculation

N° - - Fiche plaisance - immatriculation d'un navire de plaisance

N° 13751-02 - Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion

N° 13390-03 - Déclaration d'organisation d'une concentration de véhicules terrestres à moteur sur une voie ouverte à la circulation publique

N° 14366-01 - Déclaration d'intention de destruction d'un véhicule

N° 13757-02 - Mandat à un professionnel de l'automobile pour effectuer les formalités d'immatriculation

N° 13755-01 - Déclaration de destruction physique d'un véhicule

N° 01182-5 - Billet annuel SNCF

N° 11246-03 - Demande de permis de conduire

N° 14617-05 - Demande de francisation d'un véhicule nautique à moteur (VNM) dont la puissance réelle des moteurs est supérieure à 90kW

N° 14464-01 - Déclaration de taxe annuelle sur les résidences mobiles terrestres

N° 14675-01 - Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur

N° 14510-02 - Demande d'accord préalable pour grand appareillage et véhicule pour handicapé physique

N° 14676-01 - Demande d'agrément pour l'initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé

N° 12810-01 - Demande de francisation n°300 d'un navire de commerce, de plaisance ou de pêche

N° 14678-01 - Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur

N° 12242-01 - Avis de rétention d'un permis de conduire (Volet 1 à remettre au contrevenant)

N° 14680-01 - Demande d'inscription à une extension du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

N° 14679-01 - Demande de duplicata d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur

N° 10378-01 - Certificat de bateau

N° 12811-01 - Demande de changement de port d'attache n°314

N° 13389-03 - Demande d'homologation d'un circuit

N° 13752-02 - Demande de délivrance de certificat(s) W garage

N° 14365-01 - Certificat de destruction d'un véhicule - Déclaration d'achat pour destruction

N° 14801-01 - Permis de conduire-Avis médical

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Indemnisation d'un accident de la circulation à l'amiable avec l'assureur (2021)

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