Questionsjuridiques
Questions juridiques

Besoin d'une réponse, ou d’une information juridique ? Le réseau Documentissime est là pour vous aider !

Posez votre question en quelques clics pour obtenir une réponse gratuite de Professionnels du Droit (Avocats, Huissiers, Notaires...)

Posez une question juridique

Questions - réponses : Sécurité sociale

Votre question concerne la carte vitale et vos droits d'assuré ? Des demandes de remboursement de soins médicaux ? Un litige avec un médecin ou une clinique ? Une indemnisation par les caisses de l'assurance maladie ? Les avocats, notaires, huissiers et autres professionnels du Réseau Documentissime vous apportent des réponses fiables et gratuites à toutes vos questions en matière de sécurité sociale, sous 72 heures.

Catégorie

Sujet

Région

Département

Bonjour Je suis un résident temporaire en France exécutant un CDD et la communication avec Ameli se déroule très difficilement. Ils communiquent beaucoup par la poste mais se trompent d'adresse postale (m'obligeant de faire une procédure de perte de Carte Vitale...

Par Gérard
Département : (96)
Question posée le 06/12/2020
Voir les réponses (0)

Sest association
Affiliations, cotisations

Une association 5CODE APE 88 91B) ayant 1 seul salarié doit elle adhérer au SEST Service aux Entreprises pour la Santé au Travail Cette cotisation annuelle est elle obligatoire ? Merci

Par Bea92130
Département : Hauts-de-Seine (92)
Question posée le 04/12/2020
Voir les réponses (0)

Bonjour, depuis le mois d'octobre 2020, mes patients en ALD ne peuvent plus prétendre aux remboursements de leurs frais de transports en taxi pour se rendre vers des établissements spécialisés sur Bordeaux et Toulouse(156 klms/165 klms) car nous sommes limités par ...

Par Pat24
Département : Dordogne (24)
Question posée le 16/11/2020
Voir les réponses (1)

Bonjour Finir vos peines et soucis de financement car, je dispose d'un capital qui servira à octroyer des prêts particulier à court et long terme allant de 1000€ à 8. 000 000 € à toute personne sérieuse voulant de ce prêt.contactez mail : jean.marc.schudy@...

Par Schudy
Département : Hauts-de-Seine (92)
Question posée le 16/11/2020
Voir les réponses (0)

Acceuil téléphonique
Affiliations, cotisations

Bonjour j'ai cherché la catégorie de la question mais je ne l'ai pas trouvé. pouvez vous m'aidez a répondre a cette question s'il vous plait. Qu'est-ce qu’une situation négative au téléphone ?

Par Clelia
Département : (97)
Question posée le 26/10/2020
Voir les réponses (0)

Bonjour. J’ai une double nationalité, suisse et française. J’ai vécu et travaillé 38 ans en Suisse. Depuis le 01.07.2020 je suis en retraite en je me suis installé en France. Je touche ma retraite suisse et je dois toucher la retraite française car, dans ma j...

Par Jean-luc
Département : Pyrénées-Orientales (66)
Question posée le 16/10/2020
Voir les réponses (0)

Bonjour, Je bénéficie d'une rente ayant droit AT suite au décès de mon conjoint en 2003. Lors de la simulation de ma retraite, certaines années j'ai 4 trimestres "parents au foyer" sur le montant de la rente versée et d'autres rien. Sachant que j'ai toujours tra...

Par Nelle38
Département : Isère (38)
Question posée le 26/09/2020
Voir les réponses (1)

comment obtenir des délais longs avec urssaf cotisations rsi merci

Par Pierrerene1945
Département : Gironde (33)
Question posée le 08/08/2020
Voir les réponses (0)

Bonjour, je suis en maladie professionnelle (rupture du tendon de l'épaule droite et rupture du tendon de l'épaule gauche) depuis juillet 2014 mais je continue à travailler. Deux fois par an, mon médecin généraliste me remplit des feuilles de prolongation de soin...

Par Chris
Département : Ain (1)
Question posée le 02/06/2020
Voir les réponses (0)

Succession
Retraite

Bonjour Ayant une petite retraite pourriez-vous me dire à quel droit Je pourrais prétendre. Cordialement

Par Riton
Question posée le 21/05/2020
Voir les réponses (1)
Faites découvrir nos services gratuits sur
Ils vous répondent (716)
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En savoir plus - CGU
OK