Dossier de synthèse

L'assurance des associations

Introduction du dossier de synthèse

Les ressources des associations sont souvent maigres, et nombreuses sont celles qui vivent grâce à leurs adhérents et bénévoles. Du fait de leur objet non lucratif, elles sont susceptibles d'être tentées de minimiser leurs coûts, comptant sur la bienveillance des administrations, et des personnes leur permettant de vivre. Ce serait une erreur de compter sur cette bienveillance, qui peut certes, parfois, exister, tant qu'aucun problème ne se manifeste : une association est une personne morale dont la responsabilité peut être engagée, au même titre qu'une société. Il convient donc pour l'association d'être rigoureuse dans sa propre protection, et surtout, dans celle des personnes qui la font vivre, ce qui est incontestable d'un point de vue éthique et impératif d'un point de vue juridique.

Quelles sont les assurances obligatoires pour les associations ? Quelle est la responsabilité des membres de l'association, qu'ils soient salariés, dirigeants, adhérents, ou bénévoles ? Comment l'association peut-elle parer les conséquences de l'engagement de sa responsabilité civile ? Quelles sont les assurances auxquelles peut souscrire une association ? Quelle est la responsabilité d'une association ?

Sommaire du dossier pratique

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