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Exemple de document type
Lettre de déclaration préalable d'une brocante ou d'un vide-grenier


Modèle de lettre gratuit sur Documentissime : Lettre pour déclarer, auprès du Maire, une brocante ou un vide-grenier. Quelles sont les obligations à respecter lors de l'organisation d'une vente au déballage ?


Aperçu de la lettre







Civilité Nom Prénom
Adresse
Code postal/ ville
N°Tél
Monsieur/Madame le Maire de __________
Adresse
Code postal / ville




Objet : déclaration de brocante/vide-grenier


Madame, Monsieur,
 

Par la présente, je souhaite vous faire part de l'organisation d'une vente audéballage d'objets d'occasion (brocante/vide-grenier) dans les conditions suivantes :
 

  • Local ou emplacement: ___________ (précisez le type d'hébergement : terrain public, parking privé, locauxassociatifs, locaux communaux, …)
  • Adresse : ____________ (précisez l'adresse de la vente)
  • Marchandises vendues : occasion
  • Vendeurs : particuliers
  • Date de la vente : _________ (précisez les dates et horaires)
  • Durée de la vente : _________ jour(s)

Organisateur :

_____________ (dénomination sociale de la société), société représentée par _____________________ (Nom du représentant de la société)

  • Adresse


Mode d'emploi de ce document


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Modifié le : 18/06/2014 18:09:52
Nombre de mots : 241

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