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Exemple de document type
Contrat de bail d'habitation non meublé


Les commentaires
MARCHOLE 18/07/2017 à 07:39:44

super et encore merci

KERMITELE 20/07/2015 à 09:20:16

Merci beaucoup , très utile et complet

POLOLE 01/06/2015 à 08:22:05

merci pour ce contrat qui vraiment est parfait et il est indispensable d'avoir des personnes comme vous pour dépanner ceux qui en ont besoin mille merci

CARLALE 01/04/2013 à 21:35:05

ce contrat est très bien et facile MERCI

VERONIQUELE 12/12/2012 à 16:18:10

Toujours aussi bien fait, ce site est une source sans fin d'actualités et de documents. Vraiment bravo à toute l'équipe.

FRANçOISELE 23/08/2012 à 21:18:55

Très bien fait. Je vous en remercie. Merci pour l'astuce de l'envoi au locataire du contrat en pdf.

MICHELLE 13/08/2012 à 08:16:05

tres bien tres pratique, on rempli le contrat sous word et on envoi un pdf au locataire

NICOLASLE 02/07/2012 à 15:31:27

Bravo pour le service rendu par la personnalisation du bail ce qui simplifie la vie courante

JEANNELE 27/06/2012 à 07:54:22

Pour une SCI est-ce le même bail (bail d'une SCI vers une personne physique) Merci
Si oui, c'est une aide précieuse pour nous Merci

VéRONIQUELE 26/06/2012 à 18:31:47

Bail facile et clair

BAILLEURLE 26/06/2012 à 15:53:33

document complet et simple merci

CLAIRELE 25/06/2012 à 13:06:29

tres simple et rapide

SAïDLE 25/06/2012 à 12:54:20

document simple facile à être adapter par les non professionnel

ANDRELE 21/06/2012 à 13:58:48

très complet donnant entière satisfaction, manque peut être la précision du trimestre de départ de l'IRL.

LUDOVICLE 20/06/2012 à 12:21:20

Assez étoffé. Bonne formule. Merci

AGNESLE 18/06/2012 à 05:58:48

tb, j'en suis ravie

GERARDLE 13/06/2012 à 16:42:33

tres bien un grand coup de pouce merci

HAQUETTELE 13/06/2012 à 09:31:05

Tres utile, tres bien fait merci

HICHAMLE 27/05/2012 à 13:56:04

site très intéressant utile+++, d'une grande aide pour les particuliers
merci

CRI.SOUISSI@FREE.FRLE 13/05/2012 à 18:07:48

j'attends la lettre

IBRAHIMALE 05/05/2012 à 11:22:04

documentissime est l'aide etudiant le plus complet

ALAINLE 04/05/2012 à 07:22:03

Très clair bien détaillé

MARTALE 29/04/2012 à 16:35:01

pas de docxument demander

LA FOUINELE 25/04/2012 à 16:18:46

Pour obtenir un formulaire je ne vois pas ce que vient faire la marque de véhicule, mais bon!!!

DANIELLE 24/04/2012 à 08:53:55

je le trouve compliqué

EVELE 23/04/2012 à 08:05:17

base de document très pratique et facile d'utilisation

EVELE 23/04/2012 à 07:58:13

votre site est très pratique et d'une grande aide

ALAINLE 14/04/2012 à 20:38:41

Simple et utile.

GWENAELLE 12/04/2012 à 13:39:29

super site

JOCELYNELE 12/04/2012 à 07:56:18

Document clair, précis bien détaillé... rien à redire

JACQUELINELE 10/04/2012 à 16:38:17

je suis ravie de trouver ces modèles de lettres qui vont beaucoup m'aider dans mes démarches c'est vraiment le document idéal

MARCOLE 06/04/2012 à 17:11:17

Merci, c'est exactement ce que je recherchais

JOELLE 28/03/2012 à 16:14:25

Merci beaucoup, cela va me dépanner

DAMIENLE 23/03/2012 à 13:33:56

impeccable, ce qu il me fallait

PHILLE 19/03/2012 à 17:17:14

trep bien merci

GAURATLE 18/03/2012 à 15:54:26

je rencontre un gros problème impossible d'imprimer le bail,nous avons essayé par tous les moyens mais hélas rien franchement deçus car le bail corresponds vraiment a mes besoins.
merçi

OUSMANE LE 29/01/2012 à 16:16:20

avec ce document plus litiges avec mon bailleur

LUDOVIC CHANLE 24/01/2012 à 14:02:48

C'est très instructif et ça peut remplacer un avocat déjà au lieu de payer le frais

BRUNOLE 07/01/2012 à 10:00:13

bonjour impossible d'ouvrir sous Word le contrat de bail d'habitation sur mon IMac

IL EN MANQUELE 01/12/2011 à 15:02:43

ce document manque la partie "porter caution solidaire"

CHRISTIANELE 15/11/2011 à 20:19:16

pas trés clair à premiére vue!

PATRICELE 15/11/2011 à 16:26:08

TRES CLAIR? PARFAIT

MARCELLE 10/11/2011 à 09:55:13

O.K. formulaire de bail d'habitation non meublée tout à fait correct et complet 10/10 tout à fait satisfait (je suis ancien clerc de notaire)

JACQUELINELE 07/11/2011 à 16:12:57

Je viens de télécharger sur votre site un contrat de location d'un garage dont je suis le bailleur, il me lanque une fiche de renseignements concernant le locataire et le pièces qu'il doit me fournir ...attestation d'assurance incendie et dégâts des eaux etc...
Où puis je la trouver ??
Merci.

JB

ANNELE 06/11/2011 à 19:48:56

Modèle clair et complet

PASCALLE 01/11/2011 à 21:18:22

il est assez détaillé, je vais l'utiliser pour ma location

ANNETTELE 28/10/2011 à 15:46:12

merci de votre aide

AHMEDLE 25/10/2011 à 12:00:05

Parfait et merci!

MANOSHLE 22/10/2011 à 16:24:04

bon modele

PATRICKLE 17/10/2011 à 16:33:50

tres bien

RAYMONDLE 17/10/2011 à 14:31:53

très bon

JEROMELE 12/10/2011 à 17:46:01

IMPECCABLE MERCI FACILE D ACCES

THESLE 11/10/2011 à 10:23:18

A première lecture, ce modèle de bail me semble très complet. J'ajouterai probablement dans les options facultatives une obligation concernant les animaux familiers. Merci pour ce modèle.

GéRARDLE 09/10/2011 à 17:18:42

très bon contrat

JAIMELE 09/10/2011 à 10:49:08

ce tres bon et tres utile,merci!

GENEVIèVELE 08/10/2011 à 10:21:42

modèle complet que je recommande à tous les bailleurs.

REGISLE 04/10/2011 à 13:20:31

complet

NICOSLE 03/10/2011 à 11:22:19

bjr. j'ai ulilisé votre modèle pour une location non meublé pour mon locataire actuel. est ce que si mon locataire ne respecte pas le bail, est ce que je peux faire valoir mes droits avec celui ci?
cordialement,

JEAN-PIERRELE 29/09/2011 à 17:08:20

nickel merci

CARMENLE 26/09/2011 à 08:35:51

Je télécharges des modèles très bien rédigés y pour utiliser à l'instant!

ARLETTELE 21/09/2011 à 16:49:56

répond parfaitement à la demande

LAURENCELE 18/09/2011 à 18:42:54

j'aime

ANNABELLE 16/09/2011 à 09:11:49

il manque les renseignements/documents concernant les garants...

RENéLE 14/09/2011 à 19:06:07

Trés pratique

JEAN CLAUDE LE 12/09/2011 à 09:59:20

Document et conseil de grande valeur

IRéNéELE 07/09/2011 à 12:29:42

document complet bien détaillé conforme à la réglementation bravo merci

ESTELLELE 05/09/2011 à 10:04:05

Il est parfait
Merci beaucoup

ANNE- MARIELE 03/09/2011 à 07:10:15

Clair, bien fait, pratique, Merci

GUYLE 26/08/2011 à 21:41:17

modèle bien fait

FRANCISLE 26/08/2011 à 13:40:50

BIEN FAIT

DANIELLELE 21/08/2011 à 13:08:38

pour une fois le texte est clair et agréable à lire.
Il ne correspond pas à ce qu'on appelle "le jargon juridique" et pourtant il dit la même chose. bravo au(x) rédacteurs

CHRISTIANELE 20/08/2011 à 10:01:34

modele tres clair et tres lisible

RENAUDLE 19/08/2011 à 15:39:37

Clair net et précis

JEAN - PAULLE 18/08/2011 à 13:39:07

excellent modèle de contrat. Merçi

CECILELE 17/08/2011 à 22:33:11

le bail me semble très bien, j'ai tout de même rencontré une petite difficulté pour le téléchargement, mais non insurmontable.

CHRITIANELE 17/08/2011 à 14:49:48

bail très complet merci

CHRISTIANLE 15/08/2011 à 13:17:30

Bail bien présenté et clair avec les anotations en bleues.

Par contre, mêmes remarques que Damien du 28/07/2011, les rapports de diagnostics doivent-ils être joints au bail à la rentrée du locataire.
Merci

C_MOâLE 09/08/2011 à 08:39:53

Merci

BASSANILE 08/08/2011 à 09:28:09

tres bien merci

DAMIENLE 28/07/2011 à 16:30:12

Merci pour ce modèle il me sera d'une grande aide
Par contre, j'avais en tête que l'on devait remettre lors de l'entrée d'un nouveau locataire différents diagnostics (état des sinistres, plomb, DPE, amiante, ...)
Peut-être pouvez vous m'éclairer à ce sujet ?
Ils ne doivent peut-être pas figurer obligatoirement dans le bail sinon vous les auriez déjà intégrés j'imagine.
Une bonne réception

OLIVIER LE 28/07/2011 à 08:17:44

Très bien

JEAN PIERRELE 26/07/2011 à 19:29:24

merci pour la qualité de votre site

FRANCOISELE 26/07/2011 à 09:47:21

modèle de contrat de bail bien fait tout est
correctement expliquer suis très satisfaite.
cordialement

NICOLELE 25/07/2011 à 09:28:31

Merci beaucoup. IL est très bien fait. Rien à dire

SOPHIELE 24/07/2011 à 08:27:17

Merci c'est vraiment simple et clair, en bref très pratique.

JACQUESLE 20/07/2011 à 14:22:09

Bravo !!!!

RENéLE 20/07/2011 à 09:07:13

Clair et détaillé. Merci

MYRIAMMELE 19/07/2011 à 17:35:36

ce contrat s'adapte t'ilpour un studioloué pour une période de 5mois à une personne en déplacement

BERTRANDLE 18/07/2011 à 15:43:33

EXCELLENT

DOCUMENTISSIMELE 18/07/2011 à 08:05:05

Bonjour,

Effectivement la loi du 17 mai 2011 a modifié l'article 15 de la loi du 6 juillet 1989 afin de permettre aux bénéficiaires du R.S.A. de profiter du préavis réduit à un mois (au lieu de trois) lorsqu'ils donnent congé pour quitter leur habitation.
Le document est désormais à jour.

Cordialement.

L'équipe Documentissime

MARCELLELE 17/07/2011 à 06:10:49

COMPLET ET CLAIR

CINDYLE 15/07/2011 à 15:05:13

super bien

CATHERINELE 13/07/2011 à 20:34:19

Ce modèle est clair et les annotations en bleu le rendent vraiment facile d'accès. merci!
Néanmoins, une question sur une partie de texte où il est écrit RMI.... pourtant le RMI n'existe plus... ce texte a-t-il été revu par une nouvelle loi depuis????

JEANLE 13/07/2011 à 10:06:26

Bon produit

OSWALDLE 12/07/2011 à 12:38:16

Il n'y a rien qui fait allusion au garant du locataire!

DANIELLELE 12/07/2011 à 04:16:59

Il correspond tout à fait à ce que je cherchais

AGNESLE 11/07/2011 à 13:21:52

C'est très bien

THIERRYLE 10/07/2011 à 10:44:37

Modèle est clair et bien commenté. Il faudrait peut-être préciser que les diagnostics doivent être fournis en P.J.

RAVITLE 05/07/2011 à 21:05:51

Merci pour ce document clair, précis et qui va
à l'essentiel

PASCALLE 03/07/2011 à 15:08:33

Ouf enfin trouvé un contrat de bail d'habitation aussi clair. Entiérement satisfait. Je vous remercie

LAURETTELE 30/06/2011 à 08:46:42

modèle trés satisfaisant. Commentaires en bleu dans le texte trés utiles.

GILBERTLE 27/06/2011 à 09:03:09

c'est parfait pour une première location.
Merci beaucoup.

PATRICKLE 25/06/2011 à 21:48:36

merci

THOMASLE 24/06/2011 à 17:03:57

Document très clair et précis

MARIANNELE 23/06/2011 à 17:05:29

je n'ai pas de commentaire à faire

CORINNELE 23/06/2011 à 08:03:45

je trouve ce site extra tous les documents sont actuels et tres bien conçus

E51F436F84LE 22/06/2011 à 21:10:37

ok

PHILIPPELE 22/06/2011 à 07:38:46

il est joli

S_78LE 22/06/2011 à 01:39:39

!!il est trés complèt. Merci

FRANCISLE 21/06/2011 à 11:56:17

merci , c'est très complet

LAURENT LE 18/06/2011 à 15:49:24

tres bien ! rien a dire !!

SOPHIELE 15/06/2011 à 08:05:48

simple clair, merci

JUANLE 09/06/2011 à 08:31:58

Très bon contrat, merci

FRANçOISLE 04/06/2011 à 11:02:11

bail gratuit

ROLANDLE 03/06/2011 à 16:44:57

le contrat a l'air assez complet a moi de rajouter les les clauses qui me semble nécessaire pour une bonne entente entre locataire merci beaucoup

OLIVIERLE 21/05/2011 à 10:59:02

Ce modèle me semble etre conforme aux lois et donc utilisable . Merci

MONNOT50LE 18/02/2011 à 13:07:29

est-il possible de louer une maison non meublée à un couple qui propose de la remettre en état moyennant un loyer plus modique en compensation?sachant que tout est à refaire:l'électricité,l'isolation,la salle d'eau...si oui,que faut-il consigner pour que chacun des partenaires soit protégé? merci d'avance pour votre réponse,sincères salutations

JCLEB70LE 15/02/2011 à 16:35:01

moi j'utilise Thybris.fr régulièrement, y compris pour faire des envois officiels aux agences
voilà c'est finiles queues interminables et les recommandés hors de prix, en plus vous pouvez certifier les contenus (pièces jointes...)
vive la technologie et le progrès
j'ai fini ;-)

JCLEB70LE 15/02/2011 à 16:33:36

précisions sur ce que je viens de dire, à voir absolument car cela ouvre des portes à énormément de simplifications :
" Créée par une ordonnance de 2005, la possibilité de conclure et d'exécuter un contrat par lettre recommandée envoyée par voie électronique (article 1369-8 du code civil) est désormais possible. En effet, un décret du 2 février 2011 organise ses modalités de mise en place. "

JCLEB70LE 15/02/2011 à 16:31:35

Excellente aide, j'aurais aimé une formulation simplifiée cependant sur les obligations des parties, un peu lourde.
Autre amélioration possible : un article de loi vient d'être voté pour remplacer le courrier recommandé avec AR, par un procédé informatique, plus simple, rapide et fiable, il aurait été bien de l'intégrer. Pour ma part je l'ai rajouté dans les clauses particulières, afin de se simplifier la vie.

ALBERTLE 10/01/2011 à 20:10:38

Encore mille merci pour votre précieuse aide.
Etant novice dans la location, j'ai trouvé sur votre site tout les documents que je recherchais.
Votre aide m'a été précieuse.
Bien cordialement

PATVLE 23/11/2010 à 22:00:31

Document de base très bien fait, relativement complet et suffisant pour un contrat de bail ordinaire. Il suffit de l'adapter à son propre cas. Merci beaucoup.

CYRILC480LE 27/10/2010 à 09:48:46

Merci pour la production de ce document( et des autres) qui facilite énormément toutes les démarches dans beaucoup de situations... BRAVO

PIGRIMALE 02/10/2010 à 16:07:51

Bonjour et merci,
Votre document téléchargé "Contrat de bail locatif" est très bien fait et me simplifie considérablement la vie car c'est la première fois que je suis dans une position de bailleur !
Cordialement.

SYBILELE 21/09/2010 à 07:55:50

Bonjour, et merci beaucoup. Votre modèle et vos explications me seront très utiles.Cordialement.

CHRISLE 03/09/2010 à 08:49:06

Merci pour la richesses, le sérieux et la précision des informations fournies.

CLOCLOLE 26/08/2010 à 14:02:55

comment connaitre le revenu imposable pour un logement locatif avec convention passée avec l'anah

JURISTE DOCUMENTISSIMELE 21/06/2010 à 15:13:06

Bonjour,
Nous avons fait les vérifications nécessaires: ce modèle de contrat de bail d'habitation non meublé est bien à jour des dernières modifications législatives et notamment de la loi Boutin.
Cordialement

CHRISTINELE 18/06/2010 à 13:10:42

Bonjour
Pouvez vous me dire si votre maj concerne la loi Boutin (2009-323)?
cordialement

JURISTE DOCUMENTISSIMELE 15/06/2010 à 13:45:26

Bonjour,
Nous avons mis à jour ce contrat de Bail d'habitation non meublé conformément à la législation en vigueur.
Cordialement,

ALGILLESLE 13/06/2010 à 11:02:39

CE BAIL N'EST PAS CONFORME A LA DERNIERE LOI, POSTERIEURE A CELLE DE 1989.

LAURENTF92LE 11/05/2010 à 09:17:58

Je pense que ce modele de bail est parfaitement adapté à la location. Que le bailleur soit une SCI ne change rien dans les caractéristiques du contrat de bail. Je l'ai moi-même utilisé dans ce cadre
Cdlt.

DOCUMENTISSIME.FRLE 04/03/2010 à 08:38:58

Bonjour, le modèle est en page 2 du PDF/RTF à télécharger, suivez le "guide d'utilisation", et si ce n'est pas suffisant utilisez le forum, il est modéré, et votre demande sera plus visible pour la communauté, cdt.

FREDERIQUE13LE 04/03/2010 à 08:26:12

bONJOUR,
Pouvez vous me faire parvenir un modèle type de location pour un appartement... Nous avons constitué une SCI avec mon mari et voulons louer notre bien à un particulier. Cordialement.

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Modifié le : 23/09/2015 11:18:29
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