Besoin d'un modèle de lettre ou de contrat ?

Plus de 6000 documents types gratuits sur Documentissime
Vente de cours cned
Achat sur Internet
Bonjour,
Comme beaucoup de monde j'essaie de vendre mes livres mais aussi mes cours acheté au cned sur pdf, le contenu est le même que dans les livres, sur un réseau il y a beaucoup de vente de la sorte donc je m'y suis mise aussi pour récupérer une partie de mon investissement, les cours cned sont très chers, mais une fois j'ai passé une annonce sur le bon coin et j'ai reçu un mail du cned disant que je risquais des poursuites car c'est une annonce illégale et que je devais l'enlever, ce que j'ai fait.
J'aimerais savoir si je risque vraiment quelque chose en vendant ces cours en pdf, et pourquoi ils ne disent rien si on vend les livres du cned?
Merci pour votre réponse
Céline
Question posée le 12/07/2012
Par Montana123
Département : Meurthe-et-Moselle (54)
Tweet |