Déneigement indivision et usagers
Problèmes de copropriété et syndic

Bonjour,

Le contexte :
Nous somme propriétaires en indivision d'une parcelle. Les propriétaires sont nous pour deux tiers et une copropriété. Pour accéder aux terrains de cette copropriété il faut passer par cette parcelle. Il n'existe aucun droit de passage notarié.
Nous sommes en altitude, la neige est abondante et présente entre 6 et 7 mois par an.
Les copropriétaires veulent faire intervenir une entreprise de déneigement. Cela implique de déneiger au moins en partie la parcelle en indivision.
Peut-on s'opposer au déneigement de la surface autre qu'un chemin permettant d'arriver à leurs terrains ?
Comment se partagent le frais de déneigement sur cette parcelle sachant que nous n'en n'avons l'usage que d'un tout petit bout.
Est-ce à l'usage ou au tantième de propriété ?
Merci

Question posée le 23/11/2022

Par Denis39

Département : Jura (39)

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