Rtt et temps partiel
congés
Bonjour,
Je suis cadre dans la métallurgie au forfait jours (218 j/an)
Suite à la naissance de ma fille en juillet 2019, à mon retour au travail, j'ai choisi de passer à 80% de temps de travail pour une durée de 6 mois.
Mon interrogation porte sur les RTT. J'ai pu lire qu'à temps partiel les RTT n'existe pas mais on parle plutôt de "jours de repos" , cette subtilité me perturbe car d'un côté on ne peut pas "proratiser" (RTT) et de l'autre j'ai lu qu'on pouvait "proratiser" (jours de repos)
Ma question est la suivante:
A temps partiel, ai-je droit aux RTT ? oui, non? Si non, ai-je droit à ces dits "jours de repos",si oui comment se calculent-ils?
(Pour plus de détail: j'ai été à 80% du 16 octobre 2020 au 16 avril 2020 )
Je vous remercie pour toute l'aide que vous pourrez m'apporter !!!
Cordialement,
Cons
Question posée le 29/05/2020
Par Cons
Département : Jura (39)
Par Henri PESCHAUD (Avocat)
Bonjour,
Il est plus sage de commencer par lire :
1. L'accord collectif qui régit les conditions d'emploi dès salariés au forfait jour de votre profession ou de votre entreprise (obligatoire)
2. Votre contrat de travail écrit de salarié au forfait jour (obligatoire)
3. L'avenant à votre contrat de travail de salarié au forfait jour et à temps partiel (obligatoire également)
En principe, c'est dans ces documents que vous devez trouver reponse à vos questions.
A défaut, le principe est celui de l'égalité des droits entre salariés à temps partiel et salariés à temps complet, au prorata du temps de présence, sauf si un accord collectif prévoit dès dispositions différentes.
Dans votre cas premier prorata à 80% sur six mois, et 100 %sur les 6 mois restants.
Cordialement
Bien cordialement
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