Validiter copyright
Droits d'auteur, marques et brevets

Bonjour,

l'année dernière, j'ai réalisé au travail d'écriture pour un client basé en Inde. Afin de valider le payement, j'ai du signer un copyright (environ 3 pages).

Le client indien n'a jamais mentionné mon nom nul part concernant le manuel rédigé.

Je souhaite désormais publier ce manuel, avec modification. Toutefois, je ne connais pas la validité pénale du copyright que j'ai signé.

C'est pour cela que je souhaiterais savoir si le document a une quelconque valeur et si oui, dans quelle mesure que je dois modifier le document original avant de le soumettre à un éditeur.

Merci d'avance,
Thomas

Question posée le 13/06/2019

Par Thomas

Département : Paris (75)

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