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Reprise de travail forcé
bonjour,
j ai ete en arret le 17 aout 09 pour dépression, j ai du reprendre de force par la cpam le 17/12 AU 17/01/10 j ai fait un malaise au magasin, l hopital a decelé un gros diabète, j avais dis au médecin conseil que j allais pas bien mais rien. Depuis elle m a laissé en paix jusque là. Mon psy m a fait un certificat médical et mon médecin généraliste également en expliquant que mon état s était agravé et que je ne pouvais pas reprendre, malgré ca, le medecin conseil m oblige a reprendre, je suis inapte a reprendre pour l instant mais elle n a meme pas chercher a voir mon état de santé ce qui lui importait c etait la durée de l arret, mon medecin n est pas d accord, la medecine du travail non plus que dois je faire. J avais obtenu l ALD en Mars 2010 et j ai reçu également le document de soins a vie pour mon diabète pouvez vous m aider, merci
Question posée le 28/10/2010
Par Fat
Il faut déjà savoir si vous êtes toujours en arrêt de travail ou non.
Au cas où vous avez repris votre travail, ce que je crois comprendre, c'est l'avis du médecin du travail qui prime sur l'avis du médecin conseil (de la sécu je suppose ?).
Pour cela le médecin du travail doit (aurait du) au moment de votre reprise vous établir un avis d'inaptitude, avec d'éventuelles propositions de reclassement, votre employeur devant justifier de l'impossibilité de vous reclasser avant de vous licencier.
Soit le médecin du travail a bien établi cet avis d'inaptitude lors de votre reprise : cet avis s'impose à l'employeur, qui doit vous reclasser ou vous licencier au plus tard dans le mois qui suit la 2ème visite du médecin du travail suivant votre reprise.
Soit le médecin du travail a rendu un avis d'aptitude "sous réserve" de propositions pour vous reclasser ou un avis d'aptitude sans réserve et sans propositions, auquel cas vous devez saisir l'inspecteur du travail pour contester cet avis.
L'inspecteur du travail saisira alors un médecin inspecteur du travail qui tranchera cette difficulté et imposera éventuellement à l'employeur la mesure à prendre : reclassement ou licenciement.
Si vous n'avez pas encore repris le travail, tant que vous êtes en arrêt maladie vous n'êtes pas obligé de voir le médecin du travail, mais vous pouvez solliciter une visite de "pré-reprise" pour solliciter son avis sur votre état de santé.
Bien Cordialement,
Réaction de Fat
à 13:52:11 le 12-11-2010la question en fait c est de savoir si le medecin du travail et le medecin généraliste ainsi que le psy, s il me mette en inaptitude temporaire, si la sécu a le droit de me supprimer les indemnités journalière. Car je viens de recevoir un courrier de la SS m imposant de reprendre le 15/11 mais les autres medecin (psy medecine du travail et medecin généraliste) me considère pour l instant en inaptitude temporaire.
Merci, je m excuse je pense que je me suis mal exprimé.
Cordialement
Il faut distinguer deux situations : vis-à-vis de votre centre de sécu (versement des indemnités journalières) et vis-à-vis de votre employeur.
Pour l'employeur : le médecin du travail vous a mis en "inaptitude temporaire" (jusqu'à quand : avant ou après le 15 novembre ???).
Vous n'avez pas à reprendre le travail pendant la durée de cette inaptitude et votre reprise ne pourra se faire qu'à l'issue d'un nouvel examen dudit médecin du travail.
Si quelqu'un (votre employeur en l'occurence) conteste cet avis d'inaptitude il doit saisir obligatoirement l'inspection du travail (voir ma réponse précédente).
A défaut, dans un délai d'un mois suivant l'avis d'inaptitude s'il ne vous a pas reclassé - ou s'il peut prouver l'impossibilité du reclassement - votre employeur doit soit reprendre le versement de votre salaire soit vous licencier.
Le médecin conseil par contre est compétent pour suspendre le versement de vos indemnités journalières.
Sous réserve de la date de fin de votre incapacité temporaire que je ne connais pas, vous avez la possibilité de contester l'avis du médecin conseil en saisissant directement le tribunal du contentieux de l'incapacité du lieu de votre domicile dans les deux mois suivant sa décision, avec à l'appui le certificat médical de votre médecin traitant et surtout l'avis d'inaptitude écrit du médecin du travail du médecin du travail.
Pour aller au-delà un RV téléphonique s'impose, d'autant que vous n'êtes pas toujours très précis et qu'il s'agit de questions techniques.
Bien Cordialement,
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