Midification de servitude de passage
Litiges entre voisins

Bonjour

Ma question concerne la possibilité ou non de modifier une servitude de passage.
J'ai un voisin qui a une servitude de passage pour accéder à sa maison et son petit terrain.
Il y a quelques temps il a changer l'emplacement de sa porte d'entrée. Cette nouvelle porte se trouve au milieu de la servitude. Est ce que du coup on peut réduire la servitude et la limiter à la nouvelle entrée qu'il a fait. Il n'aura plus accès à ça cour grace à la servitude existante. Mais son terrain est toujours adjacent à sa maison.

Merci de votre réponse.
Pierre

Question posée le 14/06/2017

Par Snarf

Département : Isère (38)

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