Oeuvres qui appartenaient à ma fille décédée
Donation
bonjour,
ma fille Aurore agée de 34 ans est décédée
elle a deux petites filles mais pas du même père (elle était séparée de son premier mari mais pas divorcée)
mon père est un sculpteur sur bois
il avait donné pas mal de sculptures à ma fille Aurore
au décès de ma fille, j'ai ramené toutes les sculptures chez mon père car on a l'intention de les redonner à mes deux petites filles
lorsqu'elles seront grandes
mon ex gendre me dit que j'ai volé les sculptures de ma fille, car il dit que les sculptures de mon père lui appartiennent ainsi qu'à
mes deux petites filles
je les ai reprises car je n'ai aucune confiance en lui, et je ne sais pas ce qu'il aurait fait des sculptures
mon père n'a fait aucun écrit comme quoi il donnait les sculptures à ma fille
donc, ma question, est ce que je suis dans l'inégalité comme le prétend mon ex gendre ? as t-il un droit sur des sculptures que mon
père avait donné à ma fille ?
Question posée le 19/05/2016
Par Violette23
Département : Alpes-Maritimes (6)
| Tweet |