Traduction du juridique au langage courant
Construction, travaux, relations avec les artisans
J'ai un contrat je ne comprends rien a cette article si quelqu'un peut me traduire cela serai simpa :
Les pièces particulières constitutives du marché prévalent, en cas de contradictions ou de discordances entre elles, dans l'ordre chronologique décroissant où elles sont mentionnées ci avant.
Les ouvrages non définis dans le cahier des clauses techniques particulières mais figurants sur les plans et documents joints ou vice et versa sont dus dans leur intégralité au titre du montant forfaitaire du marché.
En cas de clause ou partie d'une clause visée en double au sein de plusieurs documents et ayant le même objet, il sera retenu les dispositions les plus contraignantes dans l'un ou l'autre document susvisé sans ordre de préséance, sauf indication contraire de la Maîtrise d'oeuvre.
Question posée le 18/01/2016
Par Alpha
Département : Val-d'Oise (95)
Bonjour,
Les pièces particulières constitutives du marché prévalent, en cas de contradictions ou de discordances entre elles, dans l'ordre chronologique décroissant où elles sont mentionnées ci avant.
=> par exemple la pièce n°1 prévaut sur la pièce numéro 2 en cas de contradiction entre les deux pièces.
Les ouvrages non définis dans le cahier des clauses techniques particulières mais figurants sur les plans et documents joints ou vice et versa sont dus dans leur intégralité au titre du montant forfaitaire du marché.
=> vous devez réaliser l'ensemble des ouvrages qui sont mentionnée dans le CCTP ainsi que dans les plans et documents.
En cas de clause ou partie d'une clause visée en double au sein de plusieurs documents et ayant le même objet, il sera retenu les dispositions les plus contraignantes dans l'un ou l'autre document susvisé sans ordre de préséance, sauf indication contraire de la Maîtrise d'oeuvre.
=>en cas de doublon dans le cas des charges d'un ouvrage ce sont les normes les plus contraignantes qui s'appliqueront.
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