Contrat de location de costumes
Contrats commerciaux

Bonjour,

En application de l'article 1713 du Code civil, on peut louer toutes sortes de biens meubles.

Vous ne précisez pas à quel titre vous intervenez, à savoir si vous êtes un professionnel de ce type de commerce ou si vous êtes un simple particulier.

En règle générale, il est de noter qu'un contrat de location est en principe conclu entre deux personnes : le bailleur et le locataire.

A ce titre, il doit être établi en autant d'exemplaire qu'il y a de parties.

Votre contrat devra préciser les parties au contrat, le ou les biens objets de la location, la durée de cette dernière, le coût ainsi que les pénalités dues en cas de retard.

Sachez qu'en principe, et rappelez dans le contrat, que la sous-location est prohibée.
Un article du bail devra relater si le costume loué l'est en bon état, ou s'il existe par exemple quelques accros.

De même, un dépôt de garantie doit être prévu afin d'éviter tout problème suite à la restitution du costume (par exemple si ce dernier est déchiré).

Enfin, étant donné qu'il s'agit avant tout d'un contrat, vous pouvez dans les conditions générales de location y indiquer que les costumes devront être rendus propres mais non nettoyés, que les costumes s'ils ne sont pas rendus tels que lorsqu'ils ont été loués pourront engendrer des frais de nettoyage etc.

Bien à vous.