Succession de 1945...
Succession et héritages
Bonjour à tous.
Mon Grand-père a acheté un terrain en 1945, ce terrain n'a fait l'objet d'aucune mutation depuis cette date (contrairement à ce que l'on pensait...).
J'ai schématisé la succession sur le document ci-joint :
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/04/04/130404092348384461.jpg[/img]
Quelle est la manière la plus simple pour que chaque héritier (X1 à X4, Y3 et Z1 à Z5) puisse être titré sur cette parcelle, le but étant de vendre cette parcelle (le but ultime étant que Y3 et Z1 à Z5 donnent leurs parts à X1 à X4, c'est une autre histoire...).
Je pars du principe que les épouses de Oncle 1 et Oncle 2 n'ont rien hérité (ce qui n'est pas forcément le cas...).
Je précise que je cherche à connaître les mutations à régulariser dans ce cas précis.
Merci pour vos réponses.
Cordialement.
Question posée le 04/04/2013
Par Azertya1234
Département : Vaucluse (84)
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