Trésorier démissionnaire voulant rester au sein du bureau de l'assos
Bonjour,
Un membre du Bureau d'une assos qui vient de démissionner officiellement peut il rester au sein du Bureau.
Nos statuts prévoient que le Bureau est composé au minimum du Prés, du Secr et du Trésorier.
Pour moi s'il n'a pas la "qualité", il ne fait plus partie de droit de ce Bureau ... Suis-je dans le vrai ??
L'ex-trésorier nous dit avoir été désigné pour un an (un nouveau bureau étant désigné chaque année après les élections par tiers sortant.
Merci d'avance pour votre réponse
Très cordialement
GG
Question posée le 15/12/2010
Par Gg17
Bonjour,
L'AG annuelle élit les membres du conseil d'administration qui élit ensuite les membres du bureau qui sont le futur "exécutif" de l'association.
Puis le bureau se réunit pour élire en son sein un président etc... en fonction des statuts, il peut y avoir dans le bureau des personnes qualifiées sans mandat précis.
Si les statuts prévoient que la présence dans le bureau n'est possible qu'avec un mandat, le démissionnaire de son mandat perd la qualité de membre du bureau et reste simplement administrateur, sinon il peut rester membre du bureau sans affectation particulière.
Lisez attentivement vos statuts.
Par ailleurs, vous parlez de tiers sortant, cela concerne en général les administrateurs mais pas les membres du bureau dont la qualité se perd à la fin de chaque année alors que pour les administrateurs le mandat est souvent de trois ans d'où le renouvellement par tiers.
Voilà quelques éléments de solution,
Bon courage,
Philippe DUBIEF
Cabinet Alerial
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