Exclusion d un adherent pour manquement au reglement
bonjour un adhérent d un club de tir a un un manquement au règlement de présentation d autorisation d une arme mais il n y les faits que faire
Merci d avance
Président PAILLARD Patrick
Question posée le 13/12/2010
Par Patrick
Bonjour,
Il convient de reprendre le règlement intérieur applicable au club afin de chercher la sanction applicable.
En théorie, un article du règlement devrait prévoir que ' tout tireur se rendant coupable d'un manquement à un des articles du Règlement Intérieur pourra être convoqué devant le Comité Directeur qui statuera en qualité de Commission de Discipline '.
Si tel est le cas, différentes sanctions pourront être prises :
- Avertissement,
- Exclusion temporaire,
- Exclusion définitive,
- Information de l'exclusion pour faute grave à la Ligue de Tir.
Il conviendra donc de convoquer le membre devant le Comité Directeur.
Cordialement.
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