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Vente d'un véhicule dont le poids réel dépasse le ptac
Vente / achat / réparation d'un véhicule
Bonjour
J'ai vendu un camion VL aménagé en campingcar. Sur la carte grise, le PTAC autorisé est 3500Kg. J'ai vendu le véhicule avec CT de 2 mois, mentionnant un poids total de 3696Kg que je n'avais pas remarqué.
L'acheteur est venu une première fois examiner le véhicule, il a eu en mains le contrôle technique, la carte grise et les factures des dernières réparations. Il est revenu une semaine plus tard, il a ré-examiné le véhicule avec son papa. Une nouvelle fois j'ai sorti les documents qu'ils ont pu examiner. Nous sommes allés essayer le véhicule puis la vente s'est conclue.
Aujourd'hui le papa m'appelle car le poids du véhicule est supérieur au PTAC autorisé et il veut faire annuler la vente pour vice-caché.
Pour moi il ne peut s'agir d'un vice-caché, puisque l'acheteur avait les documents qui stipulaient la surcharge donc il était au courant ou il aurait pu l'être s'il avait fait plus attention.
Qu'en pensez-vous? Que me conseillez-vous de faire? De dire à l'acheteur?
Cordialement
Question posée le 18/11/2012
Par Natwork
Département : Nord (59)
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