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Exemple de document type
Procès verbal du bureau d'une association


Modèle de lettre gratuit sur Documentissime : Procès verbal du bureau d'une association.


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Association ______________ (Dénomination sociale)
Siège : _____________ (Indiquer l'adresse du siège social)
Déclarée en Préfecture sous le n°_____________ (Indiquer le numérode déclaration en Préfecture)

 

 

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU DU________________ (Indiquer la datede tenue dela réunion)



L'an ___________ (Indiquer en toutes lettres l'année),

Et le ___________ (Indiquer en toutes lettres laréunion),
A _____________ heures (Indiquer l'heure de tenue dela réunion),

 

Les membres du bureau de l'association _________ (Dénomination sociale) se sont réunis au siège social, sur convocation faite par ____________ (Indiquer l'organe compétent pour convoquer l'assemblée tel quedéfini dans les statuts : Président, secrétaire…).


OU si l'assemblée se tient en un autre lieu remplacer par :
 

Les membres du bureau de l'association _________ (Dénomination sociale) se sont réunis au ___________ rue__________ (Indiquer le lieu de l'assemblée si elle est différente du siègesocial), sur convocation faite par ____________ (Indiquer l'organe compétent pour convoquer l'assemblée tel quedéfini dans les statuts : Président, secrétaire…).

 

M. / Mme ___________ (Nom prénom de l'associé qui présidel'assemblée, en général il s'agit du Président en exercice), préside la séance en sa qualité de ________ (Indiquer s'il s'agit duPrésident, du secrétaire..).

 

Sont présents ou représentés __________ (Indiquer le nombre de membres présents, en comptant ceux qui sontreprésentés par un pouvoir) membres du bureau de l'association ________ (Dénomination) sur un total de _________ membres (Indiquer le nombre total des membres d



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Modifié le : 05/06/2012 11:59:56
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