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Exemple de document type
Lettre de notification d'un entretien préalable à l'exclusion d'un membre d'une association


Modèle de lettre gratuit sur Documentissime : Notification d'un entretien préalable à l'exclusion d'un membre d'une association. Un membre d'une association peut être exclu pour justes motifs. Cependant, même si ce n'est pas une obligation, il convient de respecter une procédure.


Aperçu de la lettre







Civilité Nom Prénom
Adresse
Code postal/ ville
N°Tél
Civilité Nom Prénom
Adresse
Code postal/ ville




Objet : Convocation à un entretien préalable à une exclusion del'association____________(Dénomination)

Madame, Monsieur,
 

Nous vous informons que nous envisageons votre exclusion de l'association _________ (Dénomination de l'association), en raison de ___________________ (Indiquer les motifs susceptibles d'entraîner l'exclusion dumembre de l'association, par exemple, le refus de payer la cotisation annuelle).

C'est pourquoi, nous vous invitons à faire valoir vos observations par écritavant le ___________________(Indiquer la date avant laquelle vous souhaitez obtenir des explications sur le comportement dumembre) ou lors d'un entretien



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Modifié le : 06/09/2012 15:46:41
Nombre de mots : 180

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