Questionsjuridiques
Questions juridiques

Besoin d'une réponse, ou d’une information juridique ? Le réseau Documentissime est là pour vous aider !

Posez votre question en quelques clics pour obtenir une réponse gratuite de Professionnels du Droit (Avocats, Huissiers, Notaires...)

Posez une question juridique
Notez cet article

Photographie des premiers fonds de dotation créés dans le domaine culturel

Publié par Stéphane COUCHOUX le 23/09/2010 | Lu 7208 fois | 0 réaction

A la demande de la Mission Mécénat du Ministère de la Culture et de la Communication, l'équipe "Mécénat, fondation et association" d'Aklea a réalisé un focus actualisé de son étude nationale « Photographie des premiers Fonds de dotation créés en France » dans le domaine culturel.

Les fonds étudiés sont ceux qui interviennent dans le champ culturel, au sens de la nomenclature du Journal Officiel Associations :

  • la culture et les pratiques d’activités artistiques et culturelles,
  • la préservation du patrimoine.

Au global, 357 fonds de dotation sont parus au Journal Officiel Associations au 31/07/2010, dont 91 fonds, soit 25%, déclarant agir dans les domaines de la culture, de l’art et de la conservation du patrimoine.

Pour consulter l’ensemble de l’étude détaillant à la fois les fondateurs des fonds à vocation culturelle, la durée, la dotation initiale, le capital consomptible ou non consomptible, etc., n’hésitez pas à consulter le lien >>>


En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En savoir plus - CGU
OK