Temps de travail
Conditions de travail (horaires, sécurité…)

Bonjour,

Toutes les activités du salarié requièrent plus ou moins de disponibilité, ce motif de refus n'en est donc pas vraiment un.

Vous "reprenez" une activité secondaire : Est-ce à dire que votre activité actuelle est une activité principale, c'est à dire à temps complet, ou est-elle à temps partiel ?

Si vous êtes à temps complet, vous n'avez aucun argument qui puisse amener l'employeur à vous accorder un aménagement de votre temps de travail pour vous permettre de mener une activité "secondaire" ailleurs.

Si vous êtes à temps partiel, vous pouvez tenter d'invoquer des raisons familiales impérieuses pour obtenir cet aménagement.

En principe, le droit aux "raisons familiales impérieuses" n'existe que dans un sens : il permet au salarié à temps partiel de s'opposer aux modifications de ses horaires de travail par l'employeur, et non d'imposer de nouveaux horaires de travail.

D'autre part, les raisons familiales impérieuses sont énumérées par le code du travail :

Le changement demandé par l'employeur peut être refusé par le salarié lorsque ce changement n'est pas compatible avec le suivi d'un enseignement scolaire ou supérieur, avec une période d'activité fixée chez un autre employeur ou avec une activité professionnelle non salarié. Il en va de même en cas de changement des horaires de travail au sein de chaque journée travaillée qui figure dans le document écrit communiqué au salarié.

Ici, c'est vous qui demanderiez à l'employeur de modifier vos horaires pour ces raisons familiales impérieuses, ce n'est donc pas gagné.

Mais si jamais le refus de votre employeur entraînait votre départ, il serait possible de plaider devant les prud'hommes un "abus de droit" de l'employeur, si celui-ci n'avait d'autre argument à vous opposer que le sacro-saint "pouvoir de direction" (je fais ce que je veux, sans avoir à me justifier, même confronté à des demandes plus que légitimes de mes salariés).

Bien Cordialement,