Questionsjuridiques
Questions juridiques

Besoin d'une réponse, ou d’une information juridique ? Le réseau Documentissime est là pour vous aider !

Posez votre question en quelques clics pour obtenir une réponse gratuite de Professionnels du Droit (Avocats, Huissiers, Notaires...)

Posez une question juridique

Questions - réponses : Accidents et indemnisations

Votre problème concerne un accident médical ? Un refus ou un retard d'indemnisation par votre assurance ou par la sécurité sociale ? L'assurance responsabilité civile d'un professionnel ? Les avocats, notaires, huissiers et autres professionnels du Réseau Documentissime vous apportent des réponses fiables et gratuites à toutes vos questions en matière d'accidents et d'indemnisation, sous 72 heures.

Catégorie

Sujet

Région

Département

Déclaration de sinistre
Accident sans dommage corporel

Bonjour, Durant le centre de loisirs, mon fils a retrouvé son manteau (acheté la veille) avec un gros coup de canif (ou autre objet très tranchant). En décembre j'ai vu le directeur du centre en reclamant une déclaration de sinistre puisqu'il n'a pas été en mes...

Par Lili230380
Département : Paris (75)
Question posée le 12/01/2017
Voir les réponses (1)

Dommage et intérêt
Calcul d'indemnisation de préjudice

Je suis allé en droit correctionnel je sois payer des dommage et intérêt mais jai 0 euro de revenu mes ma femme a un salaire . Si je ne l'ai paye pas peuvent ils prelever dans le compte de ma femme sans quelle le sache ??

Par Delhia
Département : Val-de-Marne (94)
Question posée le 05/01/2017
Voir les réponses (0)

Accident de voiture assuré au tiers
Accident sans dommage corporel

Maître, mon mari à eu un accident, celui-ci venait de passer un céder le passage en regardant bien qu'il n'y avait pas de voiture à sa droite quant arriver au milieu de l'interception une voiture roulant vite l'a percuter côte droite et la pousser sur la route à ...

Par Ambre45
Département : Loiret (45)
Question posée le 04/01/2017
Voir les réponses (1)

Recours maladie nosocomiale
Calcul d'indemnisation de préjudice

Maître, j'ai été infecté d'une infection nosocomiale et je suis actuellement depuis deux mois en soin avec un organisme la HAD, je suis perfusée par cathéter et par médicament depuis le 15 novembre 2016. Ma question est : Comment peut on savoir l'IPP et le monta...

Par Oliver
Département : Seine-et-Marne (77)
Question posée le 30/12/2016
Voir les réponses (0)

Accident de travail
Accident avec dommages corporels

Bonjour;en 1992 Jai eu un accident de travail(fracture d une cote lesions aux mains et des maux au dos )chute de 5M. J ai été voir le medecin premier arret de 20jrs mais sans attendre la date du rdv pour voir le medecin j ai quitté la FRANCE pour mon pays.Une fois ...

Par Habib
Département : (99)
Question posée le 29/12/2016
Voir les réponses (0)

Devis
Calcul d'indemnisation de préjudice

accident de moto non responsable. expertise faite depuis 2 mois mais pas de résultat. y a t il un délai pour que l'expert donne son compte rendu?

Par Sandy56400
Département : Morbihan (56)
Question posée le 26/12/2016
Voir les réponses (0)

Accident robot cuiseur
Accident avec dommages corporels

Bonjour, J'ai eu un accident avec mon mixeur cuiseur la semaine dernière. Le verrouillage de l'appareil a lâché pendant que j'étais en train de mixer ma soupe bouillante. J'étais amenée aux urgences avec des brulures au 2e degré sur le thorax, mains et hauts d...

Par Venus66
Département : Puy-de-Dôme (63)
Question posée le 14/12/2016
Voir les réponses (1)

Barrière municipal tombée sur mon véhicule
Accident sans dommage corporel

Bonjour, Ma voiture était stationnée sur un parking et une barrière de sécurité appartenant à la mairie y est tombée dessus (surement à cause du vent lors d'un récent épisode cévenol). Cela a cabossé et rayé le coffre de mon véhicule. Quel recours ai-j...

Par Swrc
Département : Ardèche (7)
Question posée le 30/11/2016
Voir les réponses (1)

Plainte contre l'otan?
Accident sans dommage corporel

Bonjour, Est-ce quon peut envoyer l'OTAN en justice? Si oui, comment? Merci d'avance de votre réponse!

Par Toto
Département : Paris (75)
Question posée le 29/11/2016
Voir les réponses (1)

Barrière tombée sur mon véhicule
Accident sans dommage corporel

Bonjour, Mon véhicule était stationné sur un parking et une barrière de sécurité de la mairie est tombée sur celui-ci suite probablement à un fort coup de vent lors d'un récent épisode cévenol. Cela a cabossé le coffre de mon véhicule et à rayé la pei...

Par Swrc07
Département : Ardèche (7)
Question posée le 28/11/2016
Voir les réponses (0)
Faites découvrir nos services gratuits sur
Ils vous répondent (696)
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En savoir plus - CGU
OK