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Lancement de Free Mobile : Comment résilier son forfait mobile en conservant son numéro ?

Publié par Documentissime le 10/01/2012 - Dans le thème :

Consommation et Concurrence

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32 réactions

Alors que l’opérateur Free Mobile vient de lancer de nouvelles offres à des tarifs défiant toute concurrence, cet article est l’occasion de faire un point sur les modalités de résiliation d’un forfait de téléphone portable.

Peut-être souhaitez-vous résilier votre abonnement mobile pour rejoindre Free Mobile et bénéficier d’offres plus avantageuses ?

Cet article vous donne tous les conseils et informations utiles pour réussir sans heurts votre résiliation, tout en conservant votre numéro de téléphone.


1. Vérifiez la durée de votre engagement

Les abonnements de téléphonie mobile sont généralement conclus pour une durée de 12 ou 24 mois. La date de fin d’engagement figure sur le contrat d’abonnement ou sur les factures.

Il est également possible d’obtenir ces renseignements en appelant un numéro propre à chaque opérateur, à savoir :
-    Abonnements Orange : 527
-    Abonnements Bouygues Telecom, Universal Mobile : 658
-    Abonnements SFR : 933
-    Abonnements M6 : 527
-    Abonnements NRJ : 675.767
-    Abonnements Universal mobile : 658
-    Abonnements Virgin Mobile : 843…

Il faut savoir que la résiliation des forfaits de téléphonie mobile est encadrée par la loi Chatel, laquelle autorise la résiliation de l’abonnement avant son terme sous certaines conditions, tenant notamment à la durée d’engagement.


2. Vérifiez si vous pouvez résilier votre abonnement mobile

Il est possible de résilier son abonnement pour diverses raisons, moyennant le paiement ou non d’une indemnité de résiliation. En effet, dans certains cas, l’opérateur vous demandera de régler une indemnité de résiliation anticipée en même temps que votre dernière échéance d’abonnement, et il en a le droit !

La résiliation Loi Châtel

Si vous souhaitez résilier votre forfait mobile pour souscrire à l’offre FREE MOBILE, vous serez généralement dans le cas de résiliation anticipée de votre abonnement.
Sachez que le fait de vouloir bénéficier d’une offre tarifaire plus avantageuse chez un concurrent n’est pas un motif légitime de résiliation. Votre résiliation sera donc considérée comme anticipée et soumise aux dispositions suivantes.

La Loi Châtel du 3 janvier 2008 a prévu un cas de résiliation permettant à l’abonné de résilier son abonnement de téléphone mobile même lorsqu’il n’est pas arrivé à son terme.

L’article L 121-84-6 du Code de la consommation permet en effet au consommateur de résilier un abonnement de téléphonie mobile avant la fin de son engagement moyennant le versement d’une indemnité plafonnée.
Cette disposition s’applique à tous les contrats d’abonnement de forfait mobile conclu pour une durée supérieure à 12 mois.

Le consommateur qui souhaite résilier son abonnement de téléphonie mobile peut, à partir du 13ème mois, mettre fin à son contrat d’abonnement, moyennant le versement d’une indemnité plafonnée à 25% des sommes restant à courir jusqu’à la fin de son engagement.

En revanche, lorsque l’abonné n’a pas encore atteint le 13ème mois de son forfait, s’il souhaite mettre fin à son engagement de 24 mois, il devra régler l’intégralité des sommes restant dues au titre de la première année, et 25% de l’abonnement annuel de la deuxième année.

Ces dispositions s’appliquent à tous les contrats conclus à compter du 1er juin 2008 ainsi qu'aux contrats en cours ayant été modifiés après le 1er juin 2008.

En résumé, si vous souhaitez quitter votre opérateur avant la fin de votre durée d’engagement
-    Si votre contrat d’abonnement est conclu pour moins de 12 mois : l’opérateur pourra vous contraindre à payer la totalité des sommes restant dues.

-    Si votre contrat d’abonnement est conclu pour plus de 12 mois et que vous vous situez au-delà du 13ème mois : l’opérateur pourra vous contraindre à payer 25% des sommes restant à courir jusqu’à la fin de votre contrat.

-    Si votre contrat d’abonnement est conclu pour plus de 12 mois et que vous n’avez pas encore atteint le 13ème mois : votre opérateur pourra vous contraindre à payer la totalité des mensualités dues jusqu’au 12ème mois + 25% des sommes dues à partir du 13ème mois jusqu’à la fin de l’abonnement.

 

Lettres de résiliation gratuites

Nous mettons à votre disposition des modèles gratuits de lettres de résiliation adaptés à chaque opérateur.

Ces modèles ont été rédigés et mis à jour par des juristes.
L'adresse de résiliation est pré-renseignée sur chaque modèle, ils sont donc prêts à l'envoi !

> Bouygues Télécom

> Orange

> SFR

> NRJ Mobile

> Virgin Mobile

> Universal Mobile

> M6 Mobile

> Télé 2 Mobile

> Carrefour Mobile

> Auchan Mobile

> Neuf Mobile

> Simplicime (Ex-Simpleo)

> FNAC Mobile

> TF1 Mobile

> TEN Mobile

   


La résiliation d’un abonnement peut se faire par téléphone. Toutefois, il est préférable de résilier son forfait au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l’opérateur. Cela permet d’avoir non seulement une trace écrite de la demande mais également de dater précisément la fin de votre engagement.

L’opérateur a un préavis de dix jours maximum à compter de la réception de la demande pour rendre effective la résiliation.



La dénonciation du contrat en fin d’engagement

Lorsque le contrat arrive à son terme, l’abonnement se poursuit généralement par tacite reconduction.
Toutefois, si vous souhaitez profiter de la fin de votre engagement pour vous tourner vers un autre opérateur (Free, Orange, SFR, B&You…) proposant des offres plus intéressantes, vous pouvez alors dénoncer le contrat.
Un mois avant la fin de votre abonnement, l’opérateur a l’obligation de vous rappeler la date d’échéance de votre contrat. A défaut, vous pourrez résilier votre abonnement sans devoir aucune indemnité et ce, à tout moment à compter de la date de reconduction.

> Pour chaque opérateur, découvrez toutes nos lettres gratuites de dénonciation de fin de forfait mobile.


Les autres cas de résiliation

Si vos frais de résiliation sont très élevés et que vous souhaitez tenter de trouver une solution moins onéreuse pour résilier votre abonnement, d’autres cas de résiliation existent et peuvent être invoqués pour rompre votre forfait.
Dans les cas ci-dessous, la résiliation sera plus facilement contestable par l’opérateur donc plus risquée.
Néanmoins, si vous parvenez à résilier votre forfait dans l’un des cas ci-dessous, vous n’aurez pas à payer d’indemnité de résiliation, ce qui peut s’avérer particulièrement intéressant.

* la résiliation pour motif légitime

Ce type de résiliation n’est pas prévu par la loi. Il est donc nécessaire de se référer aux conditions générales de vente de chaque opérateur. Généralement, seront considérés comme motif légitime le licenciement ou le déménagement dans une zone non couverte par le prestataire.

La résiliation du forfait par le consommateur justifiant d’un motif légitime permet de mettre fin au contrat sans avoir à payer d’indemnités.

* la résiliation pour service non fonctionnel

Lorsque l’opérateur de téléphonie mobile ne met pas en service la ligne dans le délai convenu au contrat, le client a également la possibilité de mettre fin au contrat.
Selon les articles L 121-20-3 et L 114-1 du Code de la consommation, le consommateur dispose en effet de la faculté de résilier son contrat en cas de dépassement de plus de 7 jours de la date limite de mise en service de la ligne.

* la résiliation pour modification des conditions générales de vente

En cas de modification des conditions générales de vente, telle qu’une hausse des prix par exemple, le consommateur peut mettre fin à son engagement (art. L 121-24 du Code de la consommation), dans un délai de 3 mois tant qu'il n'a pas accepté expressément les nouvelles conditions.
Aucune indemnité de résiliation ne sera alors due.
C’est le cas de résiliation qui a notamment été invoqué l’an dernier lors de la hausse des tarifs suite à l’augmentation du taux de la TVA.

> Documentissime met gratuitement à votre disposition des modèles de lettres de résiliation adaptés à chaque opérateur, pour chacun de ces cas de résiliation.



3. Comment garder mon numéro de téléphone ?

La résiliation d’un abonnement de mobile ne donne pas forcément lieu à l’attribution d’un nouveau numéro. En vertu du principe de portabilité du numéro, il est en effet possible de résilier son forfait mobile tout en conservant son numéro de portable (art. L 44 du Code des Postes et des communications électroniques).

> Pour conserver son numéro de téléphone en passant chez FREE MOBILE, rien de plus simple !

1.    Récupérez votre RIO (Relevé d’Identité Opérateur) en appelant le 3179 : l’appel est gratuit et le service disponible 24/24 - 7 jours/7
2.    Vous obtiendrez instantanément votre RIO par SMS :
Vous recevrez en même temps les informations relatives à votre précédent engagement.
3.    Communiquez ce numéro à Free Mobile lors de votre inscription,
4.    Votre nouvel opérateur, en l’occurrence Free Mobile, se chargera ensuite de toutes les démarches pour que votre numéro soit conservé sur votre nouvelle ligne.
Le nouvel opérateur devra alors effectuer cette démarche dans un délai de 10 jours, sauf demande expresse de l’abonné pour une durée de 30 jours.

La portabilité est généralement active sous 3 à 5 jours.
En attendant, le nouvel opérateur peut vous proposer un numéro provisoire.
Si vous êtes toujours dans le délai de préavis de résiliation de votre ancien forfait, vous conserverez en tout état de cause votre ligne et votre numéro jusqu’à la fin de votre préavis.

Le 3179 fonctionne normalement avec la plupart des opérateurs de téléphonie mobile.
Si vous ne parvenez pas à obtenir votre RIO à ce numéro, appelez directement votre ancien opérateur afin qu’il vous le communique (voir numéro en début d’article).

Il faut également savoir que l’opérateur qui assure la portabilité de votre numéro n’a pas le droit de vous facturer ce service de portabilité.


Les derniers commentaires (32)
ajcajc a écrit le 10/01/2012 à 18:02:27
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Le N° 3179 "n'est pas attribué"!
caro47 a écrit le 10/01/2012 à 18:13:17
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Pour garder notre numero en passant chez free mobile, devons nous d'abord faire la procédure de portabilité du numéro avec free ou d'abord envoyer le courrier de resiliation chez l'ancien opérateur??? merci
crackdry a écrit le 11/01/2012 à 14:39:19
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Merci pour cet article très complet. Mais j'ai pas trouvé ma réponse.
Mon abonnement se termine le 18 Février 2012. A quel moment est ce que je m'abonne chez free ? Ai-je un préavis ? En appelant le n° RIO, l'opératrice m'annonce que c'est FREE qui se chargera de résilier mon abonnement actuel ?
Merci pour votre réponse.
jahida a écrit le 11/01/2012 à 15:19:37
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Bonjour, CRACKDRY moi aussi quand j'apelle loperatrice dis que c est le nouvel opérateur qui se chargera de la résiliation.

Quelqun peut confimer urgent car je suis interessé par FREE.
Je suis chez ORANGE

Merci
crackdry a écrit le 11/01/2012 à 16:05:43
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Je viens de trouver ça sur le site de Free. Donc rien à faire, c'est Free qui s'en charge et je pense devoir attendre le mois prochain (date anniversaire) pour m'inscrire chez FREE .
Si vous êtes déjà abonné chez un autre opérateur, vous avez la possibilité de résilier à n'importe quel moment.
• Si vous n'êtes pas ou plus engagés, vous n'aurez aucun frais de résiliation à payer.
• Si vous vous êtes engagé sur un an, vous devrez payer la totalité des mensualités restantes.
• Si vous vous êtes engagé sur deux ans et que vous résiliez après la première année, vous ne paierez qu'un quart des mensualités restantes.

Si, par contre, vous résiliez avant la première année, vous paierez la totalité des mensualités restantes pour cette première année, plus un quart des mensualités restantes pour la seconde année. ous avez la possibilité de conserver votre numéro de mobile actuel et de l'utiliser avec votre nouveau forfait mobile Free.Pour cela, il vous suffit d'appeler depuis votre téléphone mobile le 3179 (appel gratuit).
crackdry a écrit le 11/01/2012 à 16:07:02
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Rien de plus simple !

Il vous suffit d'appeler depuis votre téléphone mobile le 3179 (appel gratuit).

Un identifiant RIO (pour Relevé d'Identité Opérateur) vous sera transmis dans l'instant par téléphone puis envoyé également par SMS sur votre téléphone mobile.

A noter : il vous suffit de vous inscrire au forfait mobile Free en précisant le numéro de téléphone mobile que vous souhaitez conserver et cet identifiant RIO pour que votre ancien forfait mobile soit automatiquement résilié, sans aucune démarche de votre part auprès de votre opérateur, Free se chargeant de tout.

NE RESILIEZ DONC EN AUCUN CAS VOUS-MEME VOTRE FORFAIT MOBILE DIRECTEMENT AUPRES DE VOTRE OPERATEUR, SOUS PEINE DE PERDRE VOTRE NUMERO.

Une fois votre inscription validée par Free, votre ancien opérateur vous confirmera par SMS votre résiliation et vous précisera la date à laquelle votre numéro de téléphone mobile sera porté sur votre nouveau forfait Free. Free vous informera également par SMS de la date effective à laquelle votre numéro de téléphone mobile sera actif sur votre nouveau forfait mobile Free.
niki a écrit le 11/01/2012 à 17:20:03
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J'ai transformé mon contrat orange depuis le 29 décembre ( Open Orange ) net,tv, téléphone et mobile, est il possible d'annuler le contrat pour aller chez Free ?
est-ce trop tard ?
Si c'est possible comment procéder, merci.
MaudeCambronne a écrit le 12/01/2012 à 09:29:44
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En effet, pour la portabilité (garder son ancien numéro), laisser faire Free:
-informez-vous des frais de résiliation auprès de votre opérateur mais ne résiliez pas tout de suite;
-procurez-vous votre RIO soit par le 3179 soit en le demandant à votre opérateur;
-inscrivez-vous sur le site mobile.free.fr en suivant les 3 étapes et cochez bien l'option portabilité. Ainsi vous écrivez votre numéro et le RIO correspondant.
-Free fera ensuite les démarches de résiliation nécessaires auprès de votre opérateur puis vous recevrez la facture des frais de résiliation à régler.
joss a écrit le 12/01/2012 à 21:54:33
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Moi orange ma appelé fin décembre pour me proposé de me réengagé 12 mois et en échange il me font 3€ de remise par mois, j'ai donc dit oui mais que par teléphone, j'ai rien signer..!!

Et donc quand je voix cet article : http://www.numerama.com/magazine/21216-comment-resilier-pour-passer-chez-free-mobile.html

qui dit : Au passage, le Code de la consommation précise que "la consommateur n'est engagé que par sa signature". Les reconductions du contrat mobile par téléphone ne sont donc pas valides si l'abonné n'a rien signé"

Je me dit donc que c'est bon, mais comment ca ce passe..?? car je trouve pas l'article dans le code de consomation et sur mon espace client orange il me disent que je suis réengagé 12mois (jusqu'au 13/01/2013) 300€ de fais de résiliation..!!

Si quelqu'un peut m'éclairé..??
cp a écrit le 13/01/2012 à 12:17:06
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connaissez vous le cout de résiliation pris par free pour résilier votre contrat avec votre ancien opérateur ?
merci !!
Flat a écrit le 14/01/2012 à 10:43:37
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Bonjour, je suis chez Orange et passe chez Free, mais pour desimlocker Orange ne veut pas reconnaître le numéro d'IMEI que j'ai ? Que dois-je faire ?
Merci
ché a écrit le 15/01/2012 à 19:24:08
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Je voulais savoir , comme c'est free qui s'occupe de la résiliation , la facture de résiliation sera pour free ou pour sfr ?
fred13 a écrit le 17/01/2012 à 18:50:03
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Ma fille utilise un ZTE Blade depuis janvier 2011, Bouygues refuse de nous donner le code de désimlockage, ZTE ne leur ayant apparemment pas fourni. Que faire???, Contraindre l'opérateur à fournir un tel débloqué, demande d'indemnisation????
Abdel31 a écrit le 23/01/2012 à 23:54:06
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Fred13

Bonjour,

Peut importe leurs raison, Bouygues à l'obligation de débloquer le portable après trois mois d'ancienneté.
Sur le site de Bouygues dans ton compte tu as un espace dédié a ca qui te permet de résilier sans téléphoner a BT.
Zohircom a écrit le 30/01/2012 à 00:54:28
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Jai pris un abo bouy box et fon au bout de 6moi jai arrêter la box problème de com jai fini mon abonnement fon 6 moi et la je ne peut pas résilié en me di qu'il reste 6 moi alors que mon contra et de 12moi
sarah a écrit le 02/02/2012 à 19:24:11
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bonjour,
moi je vis résilier mon forfait SFR pour cause de licenciement, et je voudrais reprendre un forfait chez FREE, le seule souci c'est que je ne suis pas sûre de garder mon numéro, et est ce que SFR va accepter de me passer a la carte??? personne ne me la confirmer chez SFR, comment je peux faire pour anticiper les choses SVP, je pense que je doit envoyer la lettre moi même pour SFR car c'est pour raison économique, sinon je doit payer le reste de mon forfait, merci de votre réponse.
manu a écrit le 06/02/2012 à 14:11:08
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si c'est free qui résili chez lancien operateur , comment vais-je savoir le prix que je doit pour la résiliation ???
tony 145 a écrit le 09/02/2012 à 11:56:41
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Jesuis SFR la carte, et je voudrais passer à Free mobile en gardant mon numéro de téléphone.Etant adsl free, j'ai souscrit un abonnement pour mon mobile en fournissant mon RIO et mon IMEI. Free va-t-il s'occuper de tout ou dois-je fournir d'autres renseignements.
Merci de vos réponses
mike31 a écrit le 15/02/2012 à 18:04:36
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Attention certains opérateurs fournissent des numéros erronés pour desimlocker les téléphones et comme vous n'avez que trois essais pour rentrer le code voyez la suite...blocage du téléphone. D'ou attention, ceux ci ne sont pas intéressés que l'on parte de chez eux!
kiki05 a écrit le 18/02/2012 à 12:30:00
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Bonjour,

J'ai un nouveau n° FREE (non opérationnel pour l'instant j'attends ...) et j'ai encore mon n° SFR (non résilié donc je paie encore) Comment faire pour transferer mon n° SFR sur FREE
Si quelqu'un a la solution ceserait super.
Merci par avance.
Core a écrit le 23/02/2012 à 17:14:40
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Bonjour,
Je suis client chez orange depuis presque 8 ans, j'avais donc acquis un certain nombre d'avantages...comme par exemple ~20min de communication en plus. or j'ai changer mon abonnement qui devenais très onéreux en novembre pour un forfait Origami Style 1h à 29€, orange devais me le facturer 26 € du fait de mon ancienneté et hors je n'ai jamais vu cette remise et de plus j'ai perdus tout mes avantages d’anciennetés...Je veux donc résilier mon abonnement mais lorsque que je fais une simulation de résiliation les frais s’élèvent à plus de 350€... M'est-il possible de résilier sans payer ces frais? Si oui comment ?
runneur a écrit le 11/04/2012 à 12:29:20
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Bonjour,
n'étant plus engagé chez orange j'ai décidé de souscrire chez FREE.au moment de desimlocker Orange ne veut pas reconnaître le numéro d'IMEI que j'ai( bon N°donné ??) et le téléphone se bloque. il me donne une adresse pour l'envoyer afin de le débloquer avec un délais de 10 jrs.Je contact le service client 15 jrs après pour infos et on me dis qu'il vienne de recevoir un msg comme quoi il y a un délais d'attente de 2 MOIS!!!! Que dois-je faire pour le récupérer dans un délais résonable ? MERCI.
amla a écrit le 07/07/2012 à 21:14:13
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bonjour
je suis avec free mais franchement c est la merde il nya pas de reseau mobile et pour le free box normalement l algerie est inclus dans le forfait illimite gratuit mais si je parle une seule fois dans la journee j ai de la chanse le fix vers l algerie est tjr occupee donc ils arnaque les gens avec des petits prix je vous conseil de rester avec vos operateur c est mieux
plume a écrit le 03/08/2012 à 14:00:38
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bonjour,
Je n'ai plus d'engagement chez bouygues et souhaite passer chez free en illimite a 19€ avec un telephone à racheter chez free egalement.
Mais quand dois je lancer l'inscription car je ne souhaite pas etre sur 2 factures en meme temps !? C a d, payer un mois en cours chez Bouygues et celui de free !
Combien de temps avant la fn du mois dois je faire l'inscritpion (je pae ma facture tous les 13 du mois chez bouygues) ?

merci de vos reponses
erreka a écrit le 12/08/2012 à 09:44:24
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bonjour,
je suis chez orange avec un forfait smart à 17€, je n'ai plus d'engagement chez eux depuis le mois de mai, je souhaite passer chez free à l'offre 2€ et garder le même numéro. Est-ce Free qui s'en charge? dois-je faire un courrier à orange pour la résiliation? A quelle moment est-il préférable de faire le changement sachant qu'orange me prélève le 16 du mois?
merci par avance pour les réponses
Erreka

résiliation ancien opérateur a écrit le 22/08/2012 à 16:30:11
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C'est free qui se charge de la résiliation (et de la portabilité si vous leur fournissez un RIO).
Pour information, SFR ne fournit aucun information lorsqu'ils coupent ta ligne et ferment ton compte client sur internet. Tu n'es plus chez eux mais tu ne sais pas comment tu vas payer tes frais de résiliation.
J'ai donc appelle le service client sfr qui m'a dit que je vais recevoir sous 15 jours après la résiliation une facture de cloture de mon ancien opérateur (sfr) comprenant:
-les frais de résiliation éventuels
-le remboursement du forfait non consommé du dernier mois(forfaits bloqués). Cela implique que SFR te retire encore le dernier mois puis te rembourse la part non consommée sur la facture de cloture.

A savoir, c'est apparemment cette facture qui fait foi de fin d'engagement chez l'ancien opérateur. Mieux vaut donc la conserver afin d'avoir une preuve au cas ou.
En espérant que cela rassurera ceux qui ne comprennent pas pourquoi ils ne reçoivent aucune confirmation de leur résiliation. Un peu de patience.

résiliation a écrit le 27/02/2013 à 12:00:55
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Bonjour,
Virgin refuse les résiliation par téléphone.
Ont-il le droit ?
Merci
lolo a écrit le 17/03/2013 à 10:49:19
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Bonjour, mon fils me pressait pour quitter bouygues pour aller chez free, j'ai résilier le contrat pensant qu'il me couperait la ligne fin mars alors qu'il l'ont fait le 8 mars, j'ai demander le rio de bouygues dès que j'ai eu la confirmation de l'annulation(le 6 ou 7 mars) et malheureusement je n'ai pas eu le num rio car le 8 est arrivé et plus de ligne pour avoir le message, maintenant mon fils ne peut pas téléphoner avec sa nouvelle carte sim, que faire pour récupérer ce RIO ? et est ce payant ? merci de me répondre, bonne journée
soso a écrit le 16/04/2013 à 10:48:41
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J'ai bien peur que votre numéro soit perdu, lolo ! Comme il l'est précisé plus haut, si vous souhaitez changer d'opérateur tout en gardant votre numéro, il faut laisser faire le nouvel opérateur qui pourra procéder à la portabilité avec votre RIO.
Si vous envoyez vous-même une demande de résiliation, vous pouvez préciser dans votre lettre, la date à laquelle vous souhaitez être résiliée. Et je vous conseille de toujours envoyer en recommandé avec accusé de réception, par un service qui passe par La Poste (comme celui-ci : http://www.lettre-resiliation.com/resiliation/mobile/lettre-resiliation-mobile.html) pour être sûr d'avoir des justificatifs en cas de litige.
audrey a écrit le 18/08/2013 à 03:39:46
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bonjour es que quelqu'un pourrait me renseigné, j'ai cherche sur internet mais en vain bon alr j'explique le cas
A mobile cesse l'abonnement telephonique, j'aimerais savoir s'il serait possible de faire une resiliation
anticipé?
Audrey a écrit le 28/08/2013 à 00:00:49
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Bonjour, je possède actuellement un forfait de téléphone a 33 euros par mois mais je forfait n'est pas à mon nom es ce que je peux faire la résiliation chez mon nouvel opérateur moi même ?
Cricri a écrit le 12/07/2014 à 13:37:05
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Bonjour, je rachete un fonds de commerce qui a un numéro de téléphone free. Il serait plus facile de garder la ligne et le numéro existant pour ne pas perturber les clients. Est ce possible de conserver le numéro de téléphone et l'abonnement en ne changeant que les coordonnées du nouveau repreneur (postale, bancaires; etc). Que doit faire l'ancien propriétaire ? Que dois je faire ? Merci de votre réponse.