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Téléphone Smartphones : un nid de technologies brevetées !

Publié par Julie TROUPEL le 27/10/2010 | Lu 5709 fois | 0 réaction

Le groupe Gemalto, qui développe dans le secteur informatique des produits et services dont la plupart sont brevetés, a assigné en contrefaçon devant les juridictions françaises les géants Google, HTC, Motorola et Samsung. La société Gemalto reproche à ces derniers le vol de technologies brevetées via Android, l'un des systèmes d'exploitation pour les téléphones intelligents « smartphone ». Ces technologies auraient été développées et protégées via les brevets par Gémalto dans les années 90. Tout est dit, la société demanderesse n'a pas souhaité faire d'autres commentaires.

Le téléphone intelligent « Smartphone » est un téléphone mobile disposant aussi des fonctions d'un assistant numérique personnel. Il existe plusieurs systèmes d’exploitation spécifiques aux « smartphone », tels que BlackBerry, iOS, Symbian, Linux, Windows mobiles, mais aussi « Android ».

D’autres systèmes d’exploitation sont en cours de développement ou en phase d’achèvement, soit « MeeGo », développé par Intel et Nokia et « Bada », développé par Samsung.

Dans le monde, la vente des « smartphones » muni du système d’exploitation Android s’élève en 2010 à 10 606 100 portables, ce qui représente 17.2% de la part du marché des « Smarphone ». Pour l’heure, les « smartphones » plus vendus dans le monde sont ceux dotés du système d’exploitation « Symbian » représentant près de la moitié de la part du marché.

En l’espèce, Androïd est le système d’exploitation litigieux qui aurait facilité le vol par Google, HTC, Motorola et Samsung, des technologies brevetées de la société Gemalto.

Il semblerait que le système d’exploitation Androïd ne soit pas à sa première attaque ! Cet été la société Oracle reprochait à Google une utilisation illicite du langage de programmation Java, via Android et la société NTP l’attaquait encore, ainsi que Microsoft, Apple, HTC, Motorola et LG, à nouveau pour violation du brevet.

Le brevet en France

Le brevet est un titre de propriété industrielle régi par les articles L. 611-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En France, une invention peut être protégeable sur tout le territoire français pour une durée de 20 ans à compter de la date de dépôt à l’Institut national de la propriété industrielle.

Quand une entreprise française vient à exploiter son invention à l'étranger, elle doit étendre la protection de son brevet français à d’autres pays.

Le brevet protège une innovation technique, c’est-à-dire un produit ou un procédé qui apporte une nouvelle solution technique à un problème technique donné. Une simple idée par exemple n’est pas brevetable.


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