S'abonner au flux rss
Accéder à l'accueil
Accéder à mes documents
Accéder à mon profil juridique
Modèles de lettres & Docs
Actualités et blogs juridiques
Questions aux experts
Devis gratuit
Forum
Outils
Codes et lois
Qui sommes-nous ?
Modèles de lettres
|
Fiches pratiques
|
CV & Lettres de motivation
|
Formulaires Cerfa
|
Barêmes
|
Services DepoMail & AuthentiDoc
|
Lexique
Actualités juridiques
|
Annuaire des Professionnels
|
Créer son profil
|
Rechercher sur le blog
|
Evenements juridiques
|
Newsletter
Poser une question
|
Famille
|
Affaires
|
Immobilier
|
Travail
|
Code de la route
|
Consommation
|
Litiges/Contentieux
En savoir plus
|
Demander un devis
|
Déontologie
|
Annuaire des professionnels
Poser une question
|
Consulter les questions/réponses
|
Forum modéré par nos juristes
Barêmes
|
Outils de calcul
|
Lexique juridique
|
F.A.Q
|
Guide d'utilisation
|
Formulaires Cerfa
Accueil
|
Le projet Documentissime
|
Jeu de "Loi"
|
Vos avantages
|
Equipe
|
Presse
|
Partenariats
|
Recrutements
|
Contacts
Assurance
Banque et crédits
Consommation et Concurrence
Démarches administratives
Emploi et vie professionnelle
Entreprise et association
Impôts et fiscalité
Immobilier et logement
Procédures en Justice
Santé et organismes sociaux
Auto et deux roues
Vie étudiante et Scolarité
Vie familiale
CV et Lettres de motivation
Correspondances privées
lettres remerciements, félicitations, voeux, amour, excuse, discours...
Accueil
>
Modèles de lettre
>
Santé et organismes sociaux
> Interdiction de fumer
Interdiction de fumer
Documents 1 à 4 sur 4
Lettre de consultation du médecin du travail pour la mise en place d'un local fumeur
Lettre de demande d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux de travail d'un salarié à l'inspecteur du travail
Lettre de consultation du CHSCT pour la mise en place d'un local fumeur
Lettre de consultation des délégués du personnel (DP) pour la mise en place d'un local fumeur
Documents 1 à 4 sur 4
Nos documents les + téléchargés, par catégories
Assurance
Lettre de résiliation du contrat d'assurance habitation
-
Lettre de résiliation du contrat d’assurance automobile
Démarches administratives :
Lettre de demande d’extrait d’acte de naissance sans filiation
-
Lettre de demande du nombre de points restant sur le permis de conduire
Impôts et fiscalité
Lettre de demande d’un délai de paiement de l’impôt sur le revenu
-
Lettre de demande d'exonération de la taxe d'habitation
Santé et organismes sociaux
Lettre de demande d’attestation de sécurité sociale
-
Lettre de déclaration de perte ou de vol de carte vitale
Vie familiale
Lettre de demande de congé parental à l’employeur suite à un congé maternité
-
Lettre de déclaration sur l’honneur de vie commune
Banque et crédits
Lettre de confirmation d’opposition sur une carte bancaire perdue
Emploi et vie professionnelle
Modèles de Contrats à durée indéterminée
-
Modèles de Contrats à durée déterminée
-
Lettre de licenciement d'un salarié
Immobilier et Logement
Contrat de bail d’habitation non meublé
-
Lettre de résiliation de bail d'habitation par le locataire
Auto et Deux Roues
Lettre de contestation d’une contravention pour excès de vitesse
-
Lettre de contestation d’un retrait de points sur le permis de conduire
-
Lettre de contestation d’un PV de stationnement
Consommation et concurrence
Lettre de résiliation d'un abonnement de téléphone mobile
-
Lettre de résiliation d'un abonnement Internet
Entreprise et Association
Modèles de Statuts de sociétés
-
Lettre de mise en demeure de payer une facture
Justice : Métiers de la Justice et tribunaux
Assignation devant le juge de proximité
-
Lettre de demande d’attribution d’un avocat commis d’office au Bâtonnier
Vie étudiante et scolarité
Lettre de demande de dérogation à la carte scolaire pour un lycée
Rechercher un document
Mot-clé(s) :
Type :
Tous types de documents
Modèle de lettre
Fiche pratique
Barèmes et chiffres
CV & Lettres de Motivation
Contactez-nous
|
Mentions légales
|
Conditions générales d'utilisation
|
Charte des données personnelles
|
Mode d'emploi de nos services
|
Modèles de lettres
|
F.A.Q.
|
Tour du monde
Le projet Documentissime
|
Jeu de "loi"
|
Vos avantages
|
Equipe
|
Presse
|
Partenaires
|
Conditions générales d'utilisation (blog)
|
