Modèle de lettre de reconnaissance de dette
Documentissime s’adresse tant aux entrepreneurs qu’aux consommateurs, en proposant des fiches pratiques, des modèles de courriers, de contrats et de documents divers (courriers types, reconnaissance de dette,...).
Avec plus de 5000 documents gratuitement téléchargeables, Documentissime guide les internautes dans leurs relations avec les professionnels en mettant à leur disposition de nombreux modèles de lettres et fiches pratiques sur des domaines variés : assurances, démarches administratives, santé et organismes sociaux, vie étudiante et scolarité, banque et crédits, vie familiale, vie de l’entreprise et de l’association, consommation, vie professionnelle, auto et deux roues, impôts et fiscalité, procédures en justice, immobilier et logement...
Vous avez besoin d'un exemple pour un document du type reconnaissance de dette : les experts documentissime ont rédigé pour vous de nombreux exemples de reconnaissance de dette.
>> Documentissime : Tout sur la reconnaissance de dettes
Documentissime - Modèle lettre contratRessources juridiques et documents type téléchargeables gratuitement. Nos documents, lettres type et fiches pratiques, sont rédigés par des juristes experts dans leur domaine, garantissant donc aux internautes des ressources fiables et de haute qualité
-
Modèle lettre de demande de reconnaissance de dette
Vous avez accordé un prêt à un ami ou une personne de votre famille pour une certaine somme. Afin de conserver une preuve de ce prêt vous souhaitez lui demander une reconnaissance de dette -
Modèle de reconnaissance de dette
Un ami ou une personne de votre famille vous a prêté une certaine somme d'argent. Afin d'avoir une preuve de ce prêt, elle vous demande une reconnaissance de dettes. Vous lui rédigez donc cette reconnaissance de dette -
Lettre de contestation de la validité d'une reconnaissance de dette par une entreprise
Modele de lettre gratuit: lettre de contestation d'une reconnaissance de dette par une entreprise. Comment prouver que l'on a déjà payé une dette ? Que faire si la reconnaissance de dette sur laquelle se base la créance est fausse? -
Reconnaissance de dette d'une entreprise
Une entreprise ou un particulier a prêté une somme d'argent à votre entreprise. Il désire, afin de posséder une preuve de ce prêt, que vous lui remettiez une reconnaissance de dette. Vous rédigez une reconnaissance de dette -
Reconnaissance de dette d'une association
Une entreprise, une association, ou un particulier a prêté une somme d'argent à votre association. Il désire, afin de posséder une preuve de ce prêt, que vous lui remettiez une reconnaissance de dette. Vous rédigez une reconnaissance de dette.
Documentissime répond à toutes vos questions concernant la reconnaissance de dette et vous propose gratuitement des documens types prêts à télécharger :
- Quel est l'intérêt d'une reconnaissance de dettes ?
- Quelles informations doit-elle comporter ?
- Qui doit la rédiger
- Quelle est la durée de validité ?
- Comment contester la validité d'une reconnaissance de dette ?
- Quelles sont les mentions obligatoires dans le prêt à une association ou à une entreprise ?
- Comment prouver un prêt consenti à un professionnel ou à un non professionnel ?
- Quelles sont les obligations fiscales du créancier ?
- Quels sont les pièges à éviter ?