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Demande de duplicata d'un titre de conduite en mer des navires de plaisance à moteur

Cerfa N° 11329-01

Ce formulaire cerfa permet de demander un duplicata d'un titre de conduite en mer des navires de plaisance à moteur, notamment le permis mer ou la carte mer. Pour les permis passés dans les départements du littoral, il faut adresser le présent formulaire cerfa à la direction départementale des affaires maritimes qui vous a délivré le titre de conduite. Pour les permis passés en Ile-de-France, en province hors littoral ou dans les centres ouverts à l'étranger, la demande doit être adressée au centre administratif des affaires maritimes de Saint-Malo. La demande de duplicata doit notamment contenir le formulaire cerfa téléchargé, imprimé et dûement complété ainsi qu'une déclaration de perte ou en cas de vol, une déclaration sur l'honneur. En imprimant et en remplissant ce formulaire cerfa n'oubliez pas d'ajouter les timbres fiscaux correspondant au droit de délivrance et une photographie d'identité.

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Aperçu Formulaire Cerfa No 11329-01 : Demande de duplicata d'un titre de conduite en mer des navires de plaisance à moteur

Cerfa en vigueur - ajouté le 20/11/2012

Nombre de pages : 1

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