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Résidence alternée : oui !

Publié par Samira MEZIANI le 13/02/2011 | Lu 8737 fois | 9 réactions

« Les enfants seuls savent ce qu'ils cherchent, fit le petit prince. Ils perdent du temps pour une poupée de chiffons, et elle devient très importante, et si on la leur enlève, ils pleurent… »-Le Petit Prince - de Saint-Exupéry, Antoine 1900-1944

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Résidence alternée : oui !


Le décor :

L’article  373-2-9 du code civil  dispose que :

« En application des deux articles précédents, la résidence de l'enfant peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l'un d'eux.

A la demande de l'un des parents ou en cas de désaccord entre eux sur le mode de résidence de l'enfant, le juge peut ordonner à titre provisoire une résidence en alternance dont il détermine la durée. Au terme de celle-ci, le juge statue définitivement sur la résidence de l'enfant en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l'un d'eux.

Lorsque la résidence de l'enfant est fixée au domicile de l'un des parents, le juge aux affaires familiales statue sur les modalités du droit de visite de l'autre parent. Ce droit de visite, lorsque l'intérêt de l'enfant le commande, peut être exercé dans un espace de rencontre désigné par le juge. »

En France, la résidence alternée n’est pas un principe (CA Aix-en-Provence, ch. 6 A, 1er juin 2007), mais une faculté.

Les critères et la jurisprudence :

Quels sont généralement les critères retenus par le juge aux affaires familiales ?

L'article 373-2-9 du Code civil offre une simple faculté au juge auquel il appartient de décider en prenant en considération en premier lieu l'intérêt supérieur et primordial de l'enfant. L'accord des parents sur le principe de la garde alternée est une condition essentielle du fonctionnement harmonieux du mode de garde.

Il ressort de la combinaison des articles 373-2-9 et 373-2-11 du Code civil, que le juge peut, conformément à l'intérêt de l'enfant, fixer la résidence de celui-ci en alternance au domicile de chacun des parents. En outre, lorsqu’on lit attentivement les dispositions, la loi ne prévoit aucunement des dispositions spécifiques dérogatoires pour les enfants en bas âge. En conséquence de quoi, le très jeune âge de l'enfant, ne doit pas constituer un obstacle à la mise en place d'une telle mesure.

Force est cependant de constater que les magistrats rejettent par principe dans la quasi-totalité des cas d’instaurer un mode de résidence alterné pour un enfant en bas âge (0 à 5 ans)

Le juge doit prendre en considération, lorsqu'il se prononce sur les modalités de l'exercice de l'autorité parentale, la pratique que les parents avaient précédemment suivie ou les accords qu'ils avaient pu conclure, il doit également prendre en considération l'aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les devoirs de l'autre.

Dès lors, en cas de difficultés de dialogue entre les parents et d’échec d’une médiation familiale, qui démontrent l'existence d'une situation de conflit permanent entre les parents, ce mode de résidence est rejeté. Le fonctionnement de la résidence alternée est mis en échec par l'absence totale de communication entre les parents (CA Nîmes, ch. civ. 2, sect. C, 20 juin 2007)

La résidence de l'enfant lorsqu’elle est fixée en alternance, l'exercice de l'autorité parentale conjointe implique la capacité des parents à régler les problèmes quotidiens de l'enfant de manière consensuelle et constructive. Il ne peut être question de systématiquement saisir un magistrat pour régler des questions d’organisation quotidienne (cantine…).

Aussi, même en cas de proximité des domiciles, la résidence alternée peut être rejetée car elle pourrait exacerber les tensions existantes en raison des fréquents contacts qu'elle impliquerait nécessairement. Elle ne garantirait ni la cohérence éducative ni la quiétude dont ont besoin les enfants, déjà déstabilisés par le conflit parental.

Si le climat parental qui entoure l'enfant est trop passionnel et empreint de souffrance pour permettre la continuation de la résidence en alternance mise en place la résidence de l'enfant devra être fixée chez l'un ou l'autre parent. (CA Dijon, ch. civ. C, 8 sept. 2005)

Néanmoins, un conflit parental fort, la résidence alternée est prononcée car  l'enfant étant issu de deux cultures différentes, ce mode de résidence serait bon pour sa structuration et son équilibre  afin qu'il puisse précisément bénéficier de ces deux culture,  même si l’enfant est âgé de 3ans. (CA Aix-en-Provence, ch. 6 A, 27 févr. 2007)

Globalement, le juge appréciera le bien fondé d’une résidence alternée en fonction notamment :

  • De l’entente entre les parents : ce mode de résidence va-t-il accentuer le conflit si il y en a un ?
  • La proximité géographique des domiciles des parents ; condition elle-même appréciée au regard de l’âge des enfants  (à 13 ans, l’enfant peut prendre les transports seul, par exemple)
  • L’âge de l’enfant : pourra t il supporter ce mode de résidence ?
  • La disponibilité de chacun des parents
  • Le respect de chacun des parents dans le projet de vie de l’enfant

En sus, le juge a divers moyens pour fixer ce mode de résidence et notamment :

  • L’audition de l’enfant (388-1 code civil)
  • Les enquêtes sociales, médico -sociales (…)

Rappelons qu’aux termes de l’article 373-2-9 al 2, le juge peut fixer provisoirement se mode de résidence comme test avant de statuer définitivement.

La résidence alternée mieux qu’un droit de visite élargi.

La résidence alternée a même été considérée comme plus salutaire et meilleure pour la stabilité quotidienne de l’enfant qu’un droit de visite élargi (Cass. 1re civ., 19 sept. 2007, n° 07-12.116).

La liberté d’organisation désorganise alors que la résidence alternée pousse à l’organisation : l’enfant est sûr de voir son papa et sa maman une semaine sur deux alors qu’un droit de visite libre provoque nécessairement chez  l’enfant de l’incertitude : est-ce que papa va venir ? est-ce que maman va venir ?

Le rythme de la résidence alternée est d’ailleurs extrêmement respecté et participe à la reconnaissance de la parité parentale revendiquée légitiment par les pères refusant d’être des papas à mi-temps.  Cette organisation est plus adaptée à la situation familiale, à l'âge de l'enfant et à ses occupations.

L’enfant est moins exposé aux changements nombreux de résidence (en pleine semaine..) qui sont source de souffrance et il pourra ainsi perpétuer et continuer à tisser des liens, s’épanouir avec ses deux parents de façon stable (organisations d’activités, loisirs…).

Toutefois, « l'article 373-2-9 du Code civil n'impose pas, pour que la résidence d'un enfant soit fixée en alternance au domicile de chacun des parents, que le temps passé par l'enfant auprès de son père et de sa mère soit de même durée » (Cass. 1re civ., 25 avr. 2007, n° 06-16.886) 

Les enfants en bas âge  supportent pas la résidence alternée ?

Je ne peux donner de réponse claire : oui ou non.

Cela dépend de l’enfant et de ses capacités à comprendre, et à supporter et il revient aux parents de lui apporter le réconfort indispensable.

Un enfant de 4 ans peut parfaitement comprendre qu’il aura deux maisons, un autre du même âge pourra être complètement perdu et considérer que sa seule maison, c’est l’école.

C’est pour cela que si la question de ce mode de résidence se pose pour un enfant en bas âge, un « test «  unique  suivi attentivement par les parents et un pédopsychiatre sont indispensables.

Il serait, à mon sens, contraire à l’intérêt de l’enfant de multiplier les enquêtes, les périodes d’essai ou les saisines du juge pour déterminer si la résidence alternée est conforme à son intérêt.

Beaucoup de professionnels (pédopsychiatres..) se divisent.

Des études démontrent l’importance de permettre aux enfants de s’épanouir avec ses deux parents et que la résidence alternée peut parfaitement être supportée par un enfant en bas âge.Tel est le cas notamment des Docteurs Lamb, Madame le Professeur Chantal ZAOUCHE GAUDRON.

Qu’en est-il hors de nos frontières ?

En Belgique, la loi du 18 juillet 2006reconnaît, elle aussi, aux parents la possibilité de conclure un « accord relatif à l'hébergement des enfants (qui) est homologué par le tribunal sauf s'il est manifestement contraire à l'intérêt de l'enfant » (C. civ. belge, art. 374, § 2, al. 1). À défaut d'accord, et en cas d'autorité parentale conjointe, la loi belge prévoit que « le tribunal examine prioritairement, à la demande d'un des parents au moins, la possibilité de fixer l'hébergement de l'enfant de manière égalitaire entre ses parents. Toutefois, si le tribunal estime que l'hébergement égalitaire n'est pas la formule la plus appropriée, il peut décider de fixer un hébergement non égalitaire. Le tribunal statue en tout état de cause par un jugement spécialement motivé, en tenant compte des circonstances concrètes de la cause et de l'intérêt des enfants et des parents » (C. civ. belge, art. 374, § 2, al. 2 à 4).

Selon la sociologue italienne et spécialiste de la coparentalité,  Elisabetta Ruspini, "un père peut très bien assurer la fonction de mère et inversement. Aujourd'hui, les rôles des parents sont interchangeables. Une famille monoparentale n'est donc pas forcément un frein pour l'enfant, tout comme la résidence partagée".  

L'Italie, la Belgique, Suède ou les États-Unis la garde alternée est recommandée.  

Dans notre société actuelle, le papa est de plus en plus présent et veut que son rôle indispensable à la construction de l’enfant soit reconnu par les mères, la société et la justice.

Il est grand temps que la France s’aligne.

A lire :

  1. http://www.lexpress.fr/actualite/societe/l-association-urgence-papa-milite-pour-une-garde-alternee_884944.html
  2. http://residencealternee.free.fr/connaissances_scient_ra.pdf
  3. NEYRAND Gérard, L’enfant face à la séparation des parents. une solution, la résidence alternée, Paris

SYROS 2001, p99,100,102,103,107

  • NEYRAND Gérard, MEKBOUL Sahra "résidence alternée de l'enfant et exercice commun de l'autorité parentale chez les parents séparés" CIMERSS/CNAF et Fondation de France, 1993
  • Baude Amandine, Zaouche Gaudron Chantal. Le développement de l’enfant en résidence alternée : revue de la question. Neuropsychiatrie de l’Enfance et de l’adolescence. 2010 ; 58 (8) : 523-31.
  • Richez-Pons, La résidence en droit international privé, préc., p. 153 s., n° 216 s.
  • A. Richez-Pons, La résidence en droit international privé, préc., p. 207 s., n° 305 et s.

Samira MEZIANI

Avocat à la Cour

sammeziani@yahoo.fr


Les derniers commentaires (9)
Jacqueline Phélip a écrit le 14/02/2011 à 16:52:26
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Non, Maître, aux USA ou en Suède la résidence alternée n'est pas "recommandée".Il s'agit d'une désinformation.
La Californie fut le premier pays à voter une loi en 1979 semblable à la notre, et dut faire marche arrière en 1994 devant les méfaits constatés. Le 50/50 n'est pas la norme et le recensement de 2004 indique 14 % de RA (pas forcément égalitaires)en moyenne.
Dans tous les pays nordiques, si les parents ne sont pas mariés, la mère obtient seule l'autorité parentale, sauf accord contraire des parents.
Quant à Madame Zaouche Gaudron, elle s'appuie sur une publication de Wallerstein et McKinnon (1986) qui, non seulement présente un très faible échantillon, mais constate que 60 % des enfants de 1 à 3 ans (7 enfants) et 75% des enfants de 3 à 5ans (19) vont mal en résidence alternée pourtant choisie conjointement par les deux parents, aidés qui plus est pour qu'un résultat positif aboutisse. Conclure que les tous petits s'adaptent mieux à la RA est quelque peu sentencieux.....
Enfin, quoiqu'en pense madame Ruspini qui est sociologue, les parents ne sont pas interchangeables.
Maître MEZIANI a écrit le 14/02/2011 à 17:17:18
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Le temps d'un article, je ne peux être davantage complète...

Mais je vous remercie pour votre remarque constructive.
Et bien évidemment, chaque cas mérite de sy'y attarder sans déduire de généralité: tous les petits ne supportent pas la résidence alternée, c'est certain.

Je souhaite juste mener une reflexion afin qu'elle tendent à reconnaitre l'égalité parentale et le respect de la coparentalité,

Cordialement,
Delphine a écrit le 15/02/2011 à 14:12:26
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Décidément, dans notre pays, il reste encore beaucoup à faire pour le respect des Droits les plus élémentaires de l'enfant : la sécurité affective est la base de l'éducation, sans elle un enfant ne peut pas construire son identité. D'autre part, comment un père qui se déchargeait sur la mère de l'enfant pour élever ce dernier peut-il avoir la malhonnêteté de réclamer son "droit à la parentalité" en cas de séparation : car c'est malheureusement bien souvent le cas...
Christelle a écrit le 15/02/2011 à 18:19:16
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Madame, en vous lisant, il me semble que vous ne suivez pas l'actualité. Pourquoi faire l'éloge d'un principe qui provoque d'énormes souffrances. La priorité devrait être consacrée à la formation des personnels sociaux judiciaires, qui sont sensés s'assurer de la non mise en danger des enfants. Or vous n'êtes pas s'en savoir, que manipuler des enquêtes et des intentions lors des audiences devant un juge familial, est chose très aisée. Surtout, quand le juge ou l'enquêteur est par avance "emballé" par ce mode de garde.
Mais imaginons tout simplement, que tous les couples se soit séparés en bon terme, rêvons ! Comment prétendre que cela soit appliqué, financièrement, géographiquement, socialement ?
Mais la réalité des histoires des anciens conjoints, est bien souvent terrible, et ceux qui supportent ces dispositions sont condamnés à souffrir. Le parent qui, prenant son courage à deux mains, demande justice. Les enfants, qui malheureux,ont motivées les mères à demander le divorce, et qui ne comprennent pas pourquoi leurs souffrances n'est pas pris en compte. On ne peut pas affirmer que les enfants vivent tout cela très bien.
L'expression "l'enfer est pavé de bonnes intentions" prend là tout son sens ! Les expériences réalisées hors hexagone, doivent aboutir à une très grande vigilance.
Christelle a écrit le 15/02/2011 à 18:34:30
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Madame, en vous lisant, il me semble que vous ne suivez pas l'actualité. Pourquoi faire l'éloge d'un principe qui provoque d'énormes souffrances. La priorité devrait être consacrée à la formation des personnels sociaux judiciaires, qui sont sensés s'assurer de la non mise en danger des enfants. Or vous n'êtes pas s'en savoir, que manipuler des enquêtes et des intentions lors des audiences devant un juge familial, est chose très aisée. Surtout, quand le juge ou l'enquêteur est par avance "emballé" par ce mode de garde.
Mais imaginons tout simplement, que tous les couples se soit séparés en bon terme, rêvons ! Comment prétendre que cela soit appliqué, financièrement, géographiquement, socialement ?
Mais la réalité des histoires des anciens conjoints, est bien souvent terrible, et ceux qui supportent ces dispositions sont condamnés à souffrir. Le parent qui, prenant son courage à deux mains, demande justice. Les enfants, qui malheureux,ont motivées les mères à demander le divorce, et qui ne comprennent pas pourquoi leurs souffrances n'est pas pris en compte. On ne peut pas affirmer que les enfants vivent tout cela très bien.
L'expression "l'enfer est pavé de bonnes intentions" prend là tout son sens ! Les expériences réalisées hors hexagone, doivent aboutir à une très grande vigilance.
didjû a écrit le 19/02/2011 à 01:35:31
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C'est fou le nombre de pères qui le deviennent "effectivement" lors de la séparation.

1 pour cent seulement qui prennent le congé pârental, ça parle de soi.
ghc a écrit le 05/06/2011 à 15:18:28
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3ans de RA imposée,demandée et obtenue dans des conditions obscures par le père de mes enfants (9 et 11 ans dont un autiste).Leur quotidien?des aller-retours chez leur père (250 km pour aller à l'école),aucune activité extra-scolaire en suivi;idem pour les actes médicaux,le suivi scolaire; plus aucun ami(e) ne les invite;aucune possibilité pour eux de téléphoner chez maman (5 semaines pour les grandes vacances cet été:les enfants ne se souviennent même plus de ma voix à leur retour)sous peine de menaces:la résidence alternée a permis au père de se venger d'une maman quia eu le courage de dire stop aux brimades et autres cruautés mentales et de le mettre à la porte .Alors, cela suffit de dire que tout est merveilleux en RA ! Faites en l'expérience au quotidien!Les psy s'en régalent!Cette RA est un bon moyen pour que la justice s'en mette plein les poches car une fois attribuée ; plus moyen de s'en sortir !J'ai des amis(es) qui font ce genre d'arrangement pour des questions financières et de travail.Voyez la réalité en face ; c'est une décision d'adulte et non pas de "petit Prince ".Le père de mes enfants a tout délégué à sa concubine; c'est donc une RA entre deux femmes: prochaine étape dans "l'évolution " des mentalités ???
ghc a écrit le 09/08/2011 à 13:29:06
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la coparentalité peut passer par d'autres modes de garde que la RA ! Vous êtes entrain de fabriquer une génération perdue, des enfants -valises à qui ont demande de changer de vie d'une semaine sur l'autre et SURTOUT qu'on n'écoute pas quand ils ne veulent pas de cela!Prendriez-vous cette décision de RA pour vous-même? Quant aux " nouveaux pères " ; vous en connaissez beaucoup?Et ceux qui n'ont plus du tout de contacts avec leurs enfants après une séparation?Moi , non .Les mères sont diabolisées à un tel point qu'elles finissent par rester avec leur conjoint , parfois violent ,par peur de perdre leurs enfants!la RA est brandie comme une menace par de nombreux pères ; et non dans un soucis de " coparentalité".C'est séduisant;je vous l'accorde ;mais les divorcés ne sont pas tous des bobos parisiens!
drufy a écrit le 17/03/2013 à 16:28:32
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Je crois sincèrement que si la RA est critiquée, c'est par ceux qui ne l'on pas mise en place, par dogme, ou par soucis financier.
Depuis que mes enfants sont sortis du giron exclusif de leur mère, mon fils se retrouve et n'est plus déprimé. Ma fille, quant à elle, remarque : "Papa, tu trouve pas que tous les deux on s'entend de mieux en mieux."
Dire que la RA est une fabrique de générations perdues, c'est oublier le nombre d'enfants qui demandent souvent après leur seizième année, à vivre chez leur père.
Il ne faut pas oublier que beaucoup de pères qui ne voient pas leurs enfants après une séparation ont renoncé tant les obstacles posés par la "justice" et la mère sont énormes.
Maintenant si la RA est si mauvaise que ça, il faut laisser les enfants au parent qui saura le mieux s'en occuper, et rien ne dit à priori que c'est la mère.
Déplaçons le débat: Pères, demandez la résidence exclusive lorsque toutes les conditions sont remplies et vous sont favorables, et vous risquez d'avoir la
surprise que les anti-RA la réclament.

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